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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908c
31 janvier 2007
31 janvier 2007
comparant en personne, assisté par la SELARL IMBERT-FAGOT, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : SARL CORODE prise en la personne de son représentant légal en exercice Hôtel Restaurant " Le Clos
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02167_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par mémoire enregistré le 8 septembre 2022, la société Betrec IG, MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD, représentées par Me Favet, acquiescent aux conclusions de la requête.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01569_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
L’axe 5 du projet d’aménagement et de développement durable de ce plan, intitulé « Tendre vers une amélioration des mobilités », prévoit comme première orientation la favorisation de la découverte du territoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28b
7 mars 2012
7 mars 2012
. : Mesdames X..., Z...et B... se prétendent propriétaires chacune à raison d'un tiers de la parcelle cadastrée section AD no 117 sise sur la commune de SARI SOLENZARA lieudit Favone laquelle représente
Source officielleChambre civile TGI
642d1505cb8fa004f57da425
4 avril 2023
4 avril 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Laurent FAVETTE, Président de chambre, chargé de la mise en état, statuant publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoirement, en matière civile ;Statuant publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61627ea938d18b7ebf63d323
23 mai 2013
23 mai 2013
le 14 Juin 2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section industrie RG n° 10/14573 APPELANTE SAS ALTIS INTERIM [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Michèle UZAN FALLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f8b
16 février 2006
16 février 2006
996 APPELANT [****************] SA TIMSOFT FACILITY MANAGEMENT en la personne de son représentant légal 56-60 Avenue du Vieux Chemin De SAINT-DENIS 92230 GENNEVILLIERS représentée par Me Michèle UZAN-FALLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd09
25 mars 2008
25 mars 2008
ET E., avoués assistée de Me Betty FAGOT-BIDOU de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats INTIMÉE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d289
9 juin 2009
9 juin 2009
né le 30 Avril 1955 à LE HAVRE ... 84240 LA TOUR D'AIGUES comparant en personne et assisté de la SELARL IMBERT-GARGIUOLO FAGOT (AAIF), avocats au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SAS ETHICON prise
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236ef8c924eadffcc48f7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
FOSSÉS - RG n° 11-19-000699 APPELANTE Madame [G] [W] divorcée [O] née le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 6] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Benoît FAVOT
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03550_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par suite, et alors qu’au demeurant le maintien de l’élevage figure tout comme la favorisation de l’installation des exploitations parmi ces orientations, le moyen tiré de leur méconnaissance ne peut qu
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92d89c02507c9078dd7a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
01280 N° Portalis DBVM-V-B7F-KZF7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES SCP LACHAT MOURONVALLE, la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f60e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
DBVM-V-B7C-JRY3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP TGA-AVOCATS SCP ALPAZUR AVOCATS SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleChambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedcef
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LX GRENOBLE- CHAMBERY Me Pascale HAYS la SELARL CABINET LAURENT FAVET
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c09
26 avril 2023
26 avril 2023
POITOU-CHARENTES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS BORDEAUX 353 821 028 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Betty FAGOT
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b9
18 avril 2024
18 avril 2024
spécial INTIMEE S.A.R.L. [1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX de la SELARL MARCOUYEUX ET ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Victoire FALLOT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a0ea38dcdc6046d4766dc5f
20 mai 2026
20 mai 2026
[Localité 1] (PORTUGAL) de nationalité portugaise, retraité domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent BRUNEAU, substitué à l'audience par Me Arnaud DARCY, SELARL BRUNEAU & FAGOT
Source officielleChambre 1-2
5fca720d6777fa5e094c1841
15 octobre 2020
15 octobre 2020
CHÈVREFEUILLES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Catherine FAVAT
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d373733
11 janvier 2018
11 janvier 2018
audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1351840 Représentant : Me Laurent FAVET
Source officiellePage 8 sur 15
FAVOT, Benoït
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement du patrimoine professionnel et du patrimoine personnel - Date de cessation des paiements : 09 Janvier 2025 - Mandataire : PELLEGRINI Gilles, 7/9 PLace de la Gare, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - Entrepreneur individuel en tant qu’avocat, exerçant au 08, rue de Chantilly - 75009 PARIS, demeurant 32, rue du général Beuret - 75015 PARIS Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électroniqu
12/07/2026
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WURTZ, Francoise, Simone, FAVOT
07/07/2026
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FAVOT, Michelle, Léone
30/06/2026
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FAVOTTO, Angélique, Maryse, Laetitia, MOMMAYOU
09/06/2026
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FAVOTTE
28/05/2026
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