CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb06
24 octobre 2025
Suite à ces inventaires, il avait constaté des écarts importants de stocks : le 27 juin 2022 : disparition de 100 palettes, le 11 juillet 2022 : disparition de 100 palettes.
4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79169
15 mars 2018
La société Herod's Palace a régulièrement relevé appel, le 22 juillet 2016, ce jugement en vue de sa réformation.
Cour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a46
15 décembre 2005
; la nature du contrat de transport nous liant avec les TRANSPORTS X... comprend, outre le transport lui-même, la gestion et la restitution des supports de charges (palettes SNCF).
17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1f
28 juillet 2011
Condamne la SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE à payer à [B] [S], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, la somme de 1 000€.
6253cadcbd3db21cbdd8c559
27 novembre 2007
X..., il s'est glissé entre les 2 palettes pour accéder au rayon des produits frais et a chuté en reculant et en trébuchant sur l'une des palettes ; que la version de la société Carrefour selon laquelle
6253c9b1bd3db21cbdd890a6
14 février 2007
C/ COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU REGION SUD AGENCE DU PALAIS Y...
Pôle 5 - Chambre 5
603647bf9f5426a945b3c462
19 novembre 2015
IARD ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS
5e chambre Pole social
6711fad57603bf88a18848ed
17 octobre 2024
Mon responsable a avancé avec le tracteur, j'étais toujours sur la palette en hauteur, en avançant, il a déséquilibré la palette et comme ni moi ni la palette n'étions attachés, (...), la palette est tombée
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055a3
4 juillet 2022
Déboute la société ARRAS PALETTES de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la société ARRAS PALETTES aux dépens ; Rappelle que le présent jugement est
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02822_20250619
19 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 3 juin 2025, la SCI Tenao Palace, représentée par Me Culioli, a répondu au moyen d'ordre public. Vu les autres pièces du dossier.
Pôle 6 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d907
22 décembre 2017
à rembourser aux syndicats les frais d'huissier de justice qu'ils ont été contraints de régler pour les constats, - condamner la société Le Palais des Thés à verser aux syndicats la somme globale de
61631f5a8007cf6451ddce1d
Condamne la SA CASINO DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE à porter pour l'avenir et à compter du 1er mars 2011 le salaire mensuel brut de [X] [F] à la somme de 1 795,02€ Ordonne à la SA CASINO DU PALAIS DE
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
STELLA et le syndicat des copropriétaires PALAIS HIVERNA qui s' y étaient associés.
6253c907bd3db21cbdd870ea
15 juin 2004
NE03 / 04085 ä SCP PALLOT C / X...
Chambre des Rétentions
69f97ac2cdc6046d47a13db5
4 mai 2026
cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; 2) Monsieur [H] [G] non comparant, non représenté À notre audience publique tenue en visioconférence au Palais
Chambre 1-11 HO
69d9e429cdc6046d47d9d0e7
10 avril 2026
J'en avait gros sur la patate, j'avais besoin de parler. Je suis extrêmement favorable au programme de soins. Elle m'a dit que si vous ordonnez une main levée, le programme peut commencer.
Chambre Prud'homale
6946f63b75782d5f06093e3c
18 décembre 2025
PARIS ET : Monsieur [B] [I] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric JANVIER, avocat au barreau de LAVAL Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au Palais
6253cd66bd3db21cbdd9337f
26 mai 2016
RG N : 15/ 00313 AFFAIRE : SAS LA PATATERIE DEVELOPPEMENT C/ M.
4ème chambre
DCA_23TL03024_20260205
5 février 2026
La commune de Palau-del-Vidre relève appel de ce jugement.
6253ccf9bd3db21cbdd91e20
30 décembre 2014
Le siège social de la Société INTERNATIONAL PALLET POOL B.
Page 8 sur 554