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198 résultats pour « Frederic Cuif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Prévenu, intimé, non comparant Représenté par Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE A... Sophie née le 24 Décembre 1969 à MOUTIERS (73) Fille de A... Georges et de B...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdc8152b3f149a4e0b32c85

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

des sociétés de PARIS sous le numéro B 325 330 520 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Frédéric

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01020_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

D, indiquant l'avoir déjà repris sur le fait qu'il ne devait pas prendre d'enfants sur ses genoux, et être mal à l'aise à la vue de " mains mal placées sur la cuisse " dans les jeux d'opposition.

Source officielle
CA

12e chambre

6033fada60ab40ab28d6a7c3

Appel

21 février 2017

21 février 2017

] [Adresse 2] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20150446 Représentant : Me Arnaud FRIEDERICH

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5488361df277dc59881

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : Association RESSOURCERIE DU COMTAT [Adresse 6], et depui s le 1er mai 2019, [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b96d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

LES TANNERIES DU PUY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis La Petite Mer 43770 CHADRAC Représentée et plaidant par Me Y... suppléant Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6285e1516a1876057df5d41e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 404 154 080 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d14

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

vétérinaire, d'autopsie, d'équarrissage 1.409,87 Francs - les condamner sous la même solidarité aux frais de constats sur requêtes de Maître Jean-Pierre LECOCQ du 23 décembre 1997 et de Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9167e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Il est apparu que vous avez effectué la vente de 41911 bandes de cuir et de 151386 croûtes de cuir, et sur vos ordres qu'une première partie de cette vente a fait l'objet d'une facturation de 172793. 48

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa957f38d6b27c27687

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 8] sous le n° 480 890 656 [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a

Appel

27 février 2008

27 février 2008

de son co-gérant, en exercice, et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour, assistée de Maître Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa57

Appel

7 février 2008

7 février 2008

F... décédé en sa qualité d'héritier STE MISTRAL TRAVAUX, demeurant 5-7 avenue de Poumeyrol-69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par la SCP DE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d80c71a6a83181c8efa

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Novembre 2022 -Juge de l'exécution de Paris RG n° 22/81563 APPELANTE Madame [W] [R] veuve [N] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6711fadb7603bf88a1884967

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'IZE Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 414 804 690 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b36

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

VENISSIEUX Madame Marie-Joseph XY... veuve XZ... née le 20 novembre 1925 à GRENOBLE 27 rue du Parc - 69500 BRON Madame Edmonde XA... veuve XB... née le 7 août 1927 à BRUAY SUR ESCAUT (59) 5/9 rue Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e723

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Il demande avant dire droit à la cour d'ordonner " une enquête et une contre enquête " pour entendre les salariés de l'entreprise, messieurs Frédéric A..., Jean-Pierre B..., Hedi C..., monsieur Imad Z.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60339639586d524b3581b49e

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

Assistée par : Me Freddy BAB, avocat au barreau de PARIS LA SCI JANKAR agissant à la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 380 514 976 Représentée par : Me Frédéric

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bdeacf476b3ae0258513

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BMW FINANCE C/ [J] [F] épouse [E] Société [M] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Jérôme MARFAING-DIDIER Me Frederic SIMONIN Me Gilles SOREL REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

635237998c924eadffcc49d2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie KALOFF, avocat au barreau de PARIS, toque : L0168 INTIMEE SAS GAUMONT MONTPARNASSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric

Source officielle