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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d98
20 décembre 2001
20 décembre 2001
14 juin 1996 vers 4 heures du matin, au large de Djibouti, l'aviso escorteur "commandant Bory" a heurté deux embarcations "zodiac" de la marine nationale au cours d'un exercice de récupération de fusiliers
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
- l'existence de cuves à fuel enterrées dans la cour de la résidence a été confirmée par l'agence MONTOISE, syndic de la copropriété.
Source officielle1ère Chambre
68e7451db214cd5a53bde4f2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, La Compagnie d'Assurance Assurance Mutuelle d'Outre-Mer (AMOM) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice Fusenig
Source officielle17e Chambre B
6033e045417c1391a2ea6415
16 mars 2017
16 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 N°2017/112 GP Rôle N° 15/09201 SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL C/ [C] [B] AGS-CGEA DE MARSEILLE
Source officielleChambre Commerciale
69cf5f57cdc6046d47f3becf
2 avril 2026
2 avril 2026
FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPPEMENT immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 511 026 148, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au dit siège.
Source officielleJEX
626b817cd1fb03057d9a51e4
28 avril 2022
28 avril 2022
Décision déférée à la Cour : jugement du Juge de l'exécution d'EPINAL, R.G.n°19/55 , en date du 17 décembre 2021, APPELANT : Monsieur [S] [R], né le 5 novembre 1964 à Epinal sis au 17 avenue des Fusillés
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88164
26 janvier 2006
26 janvier 2006
dont Tony X... est le gérant en exécution d'une commission rogatoire délivrée le 3 mai 2004 par un magistrat instructeur dans le cadre d'une affaire distincte ; qu'à cette occasion ils découvraient un fusil
Source officielleChambre Civile
68907723e3f00621da665ac7
4 août 2025
4 août 2025
Le fusil 5/5 magnum et en souvenir de son arrière grand père le fusil calibre 16 lebel, - à ma fille [A] [F] : le véhicule 205 Peugeot - à ma fille [P] [F] , le fusil semi automatique à pompe calibre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035b5adb8c7ee1d4ef517f8
10 mars 2016
10 mars 2016
Adresse 3] [Localité 2] bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/15/02579 du 17/03/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Représenté par Maître Fabien FUSILLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd1
26 septembre 2007
26 septembre 2007
L. 5D Sologne, exploitant l'hôtel-restaurant « Le relais solognot » à Nouan-Le Fuzelier, a été mise en redressement puis en liquidation judiciaire par jugements du tribunal de commerce de Blois des 23
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d07
26 mai 2021
26 mai 2021
O], [Q] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [Y], [D] [L] chez Monsieur [K] [Z], [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [U], [F] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés tous les trois par Me Béatrice FUSENIG
Source officielle1ère Chambre
68e7451db214cd5a53bde4f4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, La Compagnie d'Assurance Assurance Mutuelle d'Outre-Mer (AMOM) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice Fusenig
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fec84
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Rôle N° 15/12255 SCI LAETITIA C/ SARL GIPAGE Syndicat des copropriétaires de la copropriété [Adresse 1] sis [Adresse 1] SARL KIRK SCP TADDEI FUNEL Grosse délivrée le : à
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03334_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
, d'une part, que le procureur de la République ne l'avait pas mis en mesure de s'expliquer sur les faits reprochés lors du rendez-vous du 5 octobre 2018 et, d'autre part, qu'il avait utilisé non un fusil
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01589_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Sa demande relative à la résidence de Fumel a été classée en rang utile à l'issue d'un tirage au sort dans cette zone.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
soit un fusil " parcours de chasse " calibre 12, numéro 116221, et un fusil Baikal IJ43 numéro 0648131.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afc
20 mars 2003
20 mars 2003
Le plein de la cuve de fuel était en général fait par les propriétaires qui répercutaient au titre des charges une partie de la consommation.
Source officielle2ème Chambre
66fe354d91b69e88a370fbdb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
STPA [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (avocat postulant) Assistée de Me Aude
Source officielle2ème Chambre
66fe354d91b69e88a370fbdd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
STPA [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (avocat postulant) Assistée de Me Aude
Source officielle2ème Chambre
66fe354d91b69e88a370fbdf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
STPA [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (avocat postulant) Assistée de Me Aude
Source officiellePage 8 sur 46