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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b63
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les suites ont été marquées par l'apparition d'une sténose serrée médio-gastrique imposant le transfert de Mme [E] au sein de la clinique Bachaumont à [Localité 12] le 5 avril 2012.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb593b480fd8374d960a6d
20 mars 2019
20 mars 2019
relative à l'interdiction de fumer sur le site, de l'absence de port de la tenue réglementaire et d'un comportement irrespectueux à l'égard de ses collègues de travail affectés sur le théâtre de la Gaîté
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd8f
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Le Dr I..., anesthésiste, a également noté l'existence " d'un ulcère gastrique traité par AINS, d'une diathèse traitée par deroxat ½ comprimé et d'un tabagisme + + + stoppé récemment ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a2
2 juin 2015
2 juin 2015
Mme Y... estime cette mesure d'instruction inutile, le rythme de vie tel que décidé par le premier juge ayant permis à l'enfant de retrouver sa gaîté et sa joie de vivre.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03391_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs gastriques, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il se trouverait, pour l'application des règles déterminant l'Etat responsable
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d89
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d8b
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d8d
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielleChambre civile
6288821dedb9a9057d0d289f
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01428_20220812
12 août 2022
12 août 2022
entre les équipes médicales et les équipes chirurgicales et anesthésiques ayant conduit à lui injecter un produit anesthésique non adapté, à l'origine d'un vomissement et d'une inhalation de liquide gastrique
Source officielleChambre Commerciale
644a129c656d26d0f8b57f62
26 avril 2023
26 avril 2023
d'infirmière libérale et qui souffrait d'obésité, a été opérée le 8 août 2013, à la Clinique de la [7] à [Localité 5], par le professeur [A] [O], qui a réalisé la pose par laparoscopie d'un by-pass gastrique
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb5de75782d5f06efa002
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Son état de santé s'est fortement dégradé en détention dans la mesure où il a présenté des douleurs dentaires qui n'ont pas pu être traitées en détention, des douleurs gastriques qui ont nécessité 3 biopsies
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15a
9 juin 2009
9 juin 2009
Il décédait le 14 avril 2002 à l'âge de 61 ans, d'un cancer gastrique. Madame X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68fb978111af6ba0065f3d1e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[E] et Mme [O], - ordonné la vente forcée, - débouté la société gaîté de sa demande de dommages et intérêts, - condamné les débiteurs à payer une amende civile de 2 000 euros et à payer à la société
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02906_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
fait l’objet d’une première reprise chirurgicale au 12ème jour post-opératoire, puis d’une seconde au 20ème jour, aux fins de convertir la sleeve-gastrectomie dont elle a bénéficié en « by-pass » gastrique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01743_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Or, la création de l’OAP n° 3 et le classement en zone 1AU des parcelles situées entre la rue de la Gaité et la rue des Hauts-Fossés ont pour conséquence l’ouverture à l’urbanisation de 2,1 hectares dont
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
21 avril 2022
L'article 2352 de ce code précise que par la délivrance du reçu de la déclaration, le créancier gagiste sera réputé avoir conservé le bien remis en gage en sa possession.
Source officielleChambre commerciale
67f603edebd7282443856704
8 avril 2025
8 avril 2025
successifs, l'article 2340 alinéa 2 du code civil prévoit que « Lorsqu'un bien donné en gage sans dépossession fait ultérieurement l'objet d'un gage avec dépossession, le droit de préférence du créancier gagiste
Source officielle6ème Chambre
5fca8d3ac907c47fa8d8866d
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Cela étant, le moyen de l'intimée est tout aussi inopérant : L'existence d'un gage régulièrement déclaré permet au créancier gagiste de le revendiquer entre les mains du détenteur, fût-il de bonne foi,
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60349cacb4e7eb892ba6ce1c
4 novembre 2016
4 novembre 2016
fonds aurait disparu, alors que la créance déclarée à titre privilégiée pour le prêt du 23 février 2012 n'a jamais été contestée, que le nantissement du fonds de commerce ne donne pas au créancier gagiste
Source officiellePage 8 sur 28