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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
659f9ada3328fa00087a277c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ces deux dernières grilles portent la mention : 'grilles de transposition destinées à positionner le personnel dans DCN SCN dans le cadre des propositions de contrat faites en application du décret du
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ade3328fa00087a277e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ces deux dernières grilles portent la mention : 'grilles de transposition destinées à positionner le personnel dans DCN SCN dans le cadre des propositions de contrat faites en application du décret du
Source officielle4ème Chambre
688c4c13119f12788f059db3
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Avant de supprimer le bac à graisse, la société Ergé a dû procéder à son pompage et sa désinfection.
Source officielleChambre Conflits d'Entre.
5fdd957e4b94f63f2477ef34
31 août 2018
31 août 2018
Sur le fond, elle fait valoir que le 25 mai 2012, les parties ont convenu de calculer l'indemnité différentielle sur la base d'une grille de salaire qui n'était pas figée puisque chaque année, cette grille
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92c
7 décembre 2012
7 décembre 2012
: Gitane n°1, Oie n°1, Porteur de glace n°2, fermière au grain n°3, Chien n°4, Cochon n°4, Pigeon n°4, Pigeon n°5, Fermière au grain n°5 - condamner la société CARBONEL au paiement de la somme de 25
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd2
10 mai 2022
10 mai 2022
Des grains de blé toxiques ont été découverts peu après la livraison, grains mélangés aux graines de tournesol.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ae63328fa00087a2782
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ces deux dernières grilles portent la mention : 'grilles de transposition destinées à positionner le personnel dans DCN SN dans le cadre des propositions de contrat faites en application du décret du 3
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd97f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En l'espèce, la Sarl [J] a déclaré le sinistre à la SA MMA Iard par courrier du 30 septembre 2022 en faisant état de 'pertes de grains sur environ 5 hectares pour quantité d'environ 50 quintaux'.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3bba6be9c926c7caad9
11 avril 2025
11 avril 2025
C'est ainsi que du côté de l'[Adresse 9], un châssis vitré a été remplacé par l'insertion en façade d'une grille d'extraction et que du côté de la [Adresse 12], un conduit d'extraction a été placé dans
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5333c369c7f74996d1b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G] par la société Buffalo Grill. M.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre 3-4
65b35b311d7564000872dbc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BA BURGER GRILL Représentée par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelante M. [H] [D] M.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb85
26 mai 2008
26 mai 2008
Eric est inapte à tous postes de travail dans l'entreprise DOMESPACE GRILL. Le reclassement professionnel doit se faire en dehors de l'entreprise DOMESPACE GRILL".
Source officielleAvis
CADA:20141189
13 mai 2014
13 mai 2014
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2014, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de consultation des extraits de la grille
Source officielleAvis
CADA:20151558
7 mai 2015
7 mai 2015
portant nomination au grade d'ingénieur principal, année 2014 ; 2) les quatre avis formulés par la commission administrative paritaire concernant les agents retenus sur le tableau d'avancement de cette grille
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ec4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Débouter la société BUFFALO GRILL de toutes ses demandes, fins et conclusions. - Condamner la société BUFFALO GRILL aux entiers dépens.
Source officiellePage 8 sur 355