Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6032eddc36b2b161d89ceded
31 octobre 2017
31 octobre 2017
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd4b
16 juin 2016
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603547150dde37708e606bd4
19 mai 2016
19 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035624ebe0f278a1a0a3b2b
3 mai 2016
3 mai 2016
Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère M. Stéphane MEYER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035c154cd5b2028a64691ee
3 mars 2016
3 mars 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036175aa1b9927b2382799e
17 décembre 2015
17 décembre 2015
des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162987e201c88caf8c4e2a6
12 avril 2013
12 avril 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 février 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162af109547460d26ddb654
13 décembre 2012
13 décembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b4
7 janvier 2003
7 janvier 2003
contrefaits, - satisfaire " sa clientèle " en disposant d'une véritable unité de reproduction illicite de programmes, en acquérant à des prix très accessibles non seulement un ordinateur, mais un graveur
Source officielle1ère Chambre
67874f29d61a5c2f4aa3665e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[A] Né le 16 août 1980 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [F] [O] [K] Née le 17 juin 1981 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Etienne GROLEAU
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66235acdaec0e60008fe99eb
19 avril 2024
19 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIIC Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2024, à 15h48, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66235acdaec0e60008fe99ed
19 avril 2024
19 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIIW Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2024, à 12h19, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526cf
16 avril 2024
16 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJH22 Décision déférée : ordonnance rendue le 15 avril 2024, à 12h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-grivet
Source officielleChambre sociale 4-2
65b2121ac4cf860008dff70c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre du 31 août 2022 dans un litige l'opposant à l'association Conservatoire d'[Localité 8] ([Adresse 5], [Localité 8]), ayant pour avocat Maître Emilie Thivet-Grivel
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616250ef929f6bffa995b2d1
25 avril 2013
25 avril 2013
: D1145 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielleCour d'Appel
DE REFERE 15 Septembre 2009 S.A.R.L. ARESTE INFORMATIQUEc/S.A
6253cb37bd3db21cbdd8d1f5
15 septembre 2009
15 septembre 2009
LAUMOND FAURE INGENIERIE 5 boulevard Amiral Grivel BP 10523 19107 BRIVE CEDEX Défenderesse au référé, Comparant et concluant par Maître GARNERIE, avoué, plaidant Maître GAILLARDE, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f43f
3 avril 2012
3 avril 2012
né le 29 Décembre 1972 à RENNES (35000) ... ... 35580 GOVEN ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant, Me Christine JARNIGON-GRETEAU, (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855e8
23 novembre 2000
23 novembre 2000
E.G.N.S 24 rue Jacques Granneau 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Lionel DESCAMPS, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Fatima EL X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5fa
8 février 2008
8 février 2008
Partie civile appelante et intimée, Non comparant, représenté par Maître GRIVIAU, Avocat au Barreau de l'Aube la SA CASINO GUICHARD PERRACHON, dont le siège social est ... - 42100 SAINT ETIENNE,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f98
19 juin 2002
19 juin 2002
ARRÊT DU 19 JUIN 2002 APPELANTE : S.A MON LOGIS 4 rue Jeanne d'Arc B.P. 4004 10013 TROYES CEDEX Comparante, concluant et plaidant par la SCP LEMOULT - GRIVIAU, avocats au barreau de TROYES, INTIMÉ :
Source officiellePage 8 sur 48