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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
né le 28 Janvier 1965 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00295_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
La CNAC fait en outre valoir que le projet de construction ne présente pas de caractère certain, et il résulte d'un courrier du président de la communauté d'agglomération Hénin-Carvin du 22 septembre 2020
Source officielle1re chambre civile
62da3e602eb797effb0703f0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
GIRAULT CHEVALIER HENAINE [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Philippe TERRIER de la SCP TERRIER SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS, absent à l'audience L'affaire a été appelée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00788_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... épouse D..., représentée par Me Hennani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de l’Hérault du 2 octobre 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c436
8 octobre 2008
8 octobre 2008
INTIME Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAUNIER Madame Marie-Pierre Z... épouse Y..., née le 03 Mai 1967 à HENIN-LIETARD, de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93d
3 mars 2011
3 mars 2011
née le 13 Avril 1983 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5d
14 avril 2011
14 avril 2011
née le 14 Août 1965 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ..., et actuellement ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b00c6cdc6046d4710b367
28 janvier 2026
28 janvier 2026
AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, de nom commercial S.A.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9ca8481e305d4006dad
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [C] [R] Ayant droit de Monsieur [O] [R] né le 11 Février 1970 à HENIN-LIETARD (62427) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 19]
Source officielle3e chambre
615e0e27c25a97f0381f52c6
29 janvier 2015
29 janvier 2015
C'est ainsi qu'a été acquis pour le prix de 91 470 €, avec le financement de la Banque de la Hénin, un immeuble à [Localité 3] contenant trois locaux commerciaux loués, notamment à la société GT Immobilier
Source officielleChambre Sociale
6162c834b820aa60963d8477
22 janvier 2013
22 janvier 2013
SERECO-MAZARS, ayant son siège social [Adresse 1] APPELANTE REPRESENTEE par Me Marie-Alice JOURDE substitué par Me Saskia HENNINGER, avocats au barreau de PARIS ET : L' Union de Recouvrement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616398d19c0939beba85f4a0
9 novembre 2010
9 novembre 2010
APPELANTE : EPIC la Monnaie de [Localité 4], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Saskia Henninger
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b67b
24 février 2005
24 février 2005
S SIMASTOCK Société Industrielle de Manutention et de Stockage représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social Zone Industrielle- Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN BEAUMONT Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89993
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 04 Mai 2006 APPELANTE : SOCIÉTÉ NORTON TRAVAIL TEMPORAIRE 336 bis rue Elie Gruyelle 62257 HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d769
10 février 2011
10 février 2011
né le 04 Septembre 1955 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f53
15 mai 2002
15 mai 2002
difficulté sauvegarder tant les intérêts des consommateurs que leurs propres exigences de sécurité juridique en se conformant à leur obligation d' informer ceux-ci"( CJCE, 13 décembre 2001, Georg Heininger
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02320_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
A, représenté par Me Hennani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 18 août 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451a
28 février 2019
28 février 2019
A nouveau cela est insuffisant pour redynamiser le planning de conducteur surtout que votre périmètre est large puisqu'il comprend la ville de Lens, Hénin Beaumont et Arras.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874ff
24 février 2005
24 février 2005
Commerce de DOUAI du 25 Avril 2003 REF : XR/CP APPELANTE SAS SIMASTOCK prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Zone Industrielle - Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a2
30 mars 2006
30 mars 2006
. - 62110 HENIN BEAUMONT Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me Maud SIEDLECKI avocat au barreau d'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 5917800205
Source officiellePage 8 sur 21