Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6263992381d302277d8e8c0e
22 avril 2022
22 avril 2022
, condamné l'Épicerie du Jardin à payer à Mme [Y] la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts, débouté l'Épicerie du Jardin de ses demandes reconventionnelles, condamné l'Épicerie du Jardin
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163d00274df0e9c0194f8d9
28 mai 2010
28 mai 2010
Par jugement du 6 février 2008, le tribunal a condamné la société Trigano Jardin au paiement de la somme de 120 240,70 euro TTC, a débouté la société Trigano Jardin de sa demande reconventionnelle, et
Source officielle2ème chambre
66fb911539036b39a0de81c5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la nature et l'étendue du trouble commercial subi par la SARL LE JARDIN DE [R] au titre de la perte de chance de pouvoir se réinstaller ; -Juger que la SARL LE JARDIN DE [R] et Madame [G] seront
Source officielle3e Chambre B
60360444363848695e3fc57f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
O JARDINS D'EOLE C/ [R] [F] [K] [V] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me S. MAYNARD Me O.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904ce
22 mars 2013
22 mars 2013
APPELANTE : S.A.R.L LES JARDINS DU HAMAK, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379dee9477fe04f5cc652a
12 avril 2023
12 avril 2023
Le 29 mai 2017, la société Le jardin de la beauté a formé opposition à cette injonction de payer.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02557_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
, permettant l'accès des véhicules et une vue sur le jardin privatif de la future résidence.
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0ba
24 avril 2025
24 avril 2025
que la société Chep France a intérêt et qualité à agir à l'encontre de la SARL Jardin du Val de Loire, - condamné la SARL Jardin du Val de Loire à payer à la société Chep France les sommes suivantes
Source officielleChambre commerciale
642d149bcb8fa004f57da221
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle a signé à une date indéterminée avec l'EURL Jardins languedociens un contrat d'entretien de jardin privatif pour la période du 1er mai 2017 au 30 avril 2018 et pour un prix annuel de 4 631,28 euros
Source officielle1ère chambre civile A
66a099032be3e083f4fad48c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[S] et elle-même auprès de la société Maisons et Jardins.
Source officielle2ème chambre section A
66878cfd05d6f7f678d49370
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MON JARDIN S.C.I. MON JARDIN 2 S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e227
15 juin 2011
15 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : La SAS LES JARDINS D'ARCADIE détient 496 parts sociales sur 500 de la SARL EMAL.
Source officielle1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
23 octobre 2023
dirigées à l'encontre de la SCI 2N Immo, condamné la SARL Côté Jardin à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c48
27 novembre 2020
27 novembre 2020
D'ARCADIE' en ce qu'ils ne font qu'illustrer les termes 'LES JARDINS D'' et sont discrets.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b77
13 novembre 2020
13 novembre 2020
V... a cédé à la société civile de construction vente Les Jardins du lavoir (la société Les Jardins du lavoir) un bien immobilier en vue de la réalisation d'une opération de vente en l'état futur d'achèvement
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0105d6f7f678d493ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SARL Les Jardins d'Eden
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba0
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Il résulte des propres écritures et pièces produites par l'ASSOCIATION " JARDINS D'ENFANTS TOULOUSAINS " que, pour des raisons sans doute rationnelles, l'ASSOCIATION " JARDINS D'ENFANTS TOULOUSAINS " a
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d5a7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des copropriétaires de la Résidence Les Jardins de [Localité 11]-[Localité 13] et de la SCCV Les Jardins de [Localité 11] [Localité 13] aux dépens ; Aux termes de ses dernières conclusions notifiées
Source officielleChambre 1-1
6538b3387ffc2c8318edfe5d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les jardins de Marie à payer à Mme [R] [W] la somme de 1 500 euros, en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Sarl Les jardins de Marie aux dépens.
Source officielle12e chambre
60327e44963afdb244d073c9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
A la suite d'une plainte déposée par la société Le Jardin Etoilé et la société [Adresse 3], une procédure pénale a été ouverte à l'encontre de M.
Source officiellePage 8 sur 431