Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e2
30 juin 2015
30 juin 2015
Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2af
21 juin 2011
21 juin 2011
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 30 Juin 2010, enregistrée sous le no 20 403 ARRÊT DU 21 Juin 2011 APPELANTE : SOCIETE MORY TEAM S.A.S. 28 avenue Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3c
6 décembre 2011
6 décembre 2011
. ... 49100 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle (70 %) numéro 10/ 001275 du 15/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représentée par Maître Jean-Pierre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f0d1bc2605de4b48bb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DBVT-V-B7F-T5HY Jugement (N° 20/01367) rendu le 27 Mai 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Cambrai APPELANT Monsieur [K] [R] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c1
13 décembre 2011
13 décembre 2011
49000 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représenté par Maître Céline MARQUET, substituant Maître Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb0
18 juin 2008
18 juin 2008
Dufot, greffier présent à cette audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60337e6a6b969c3234c084de
1 juin 2017
1 juin 2017
1979 à [Localité 1] représenté par Me Michel REMBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1319 INTIMEE GIE GIE GLOBAL [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 421 752 973 représentée par Me Jean-françois
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034c2b9c85f0eadbc40314c
29 septembre 2016
29 septembre 2016
1973 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Henri ROUCH, avocat au barreau de PARIS, toque: P0335 INTIMEE SOCIETE CENTURY 21 NATION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-patrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff6
11 décembre 2012
11 décembre 2012
(La pièce est restée en stock car le fournisseur ne veut pas la reprendre, c'est une pièce rare).
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Au regard des pièces médicales susvisées, il n'est pas contestable que Monsieur Jean X... est décédé le 22 février 2003 des suites d'un mésothéliome pleural.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ea
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 05/08485 Mme Marie-Jeanne X... C/ Cie d'assurances MATMUT M. Christian Y...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68fb978311af6ba0065f4037
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A la suite d'une visite du 30 août 2023, des infractions ont été relevées portant notamment sur la création des aérations dans les pièces sèches et détalonnage des portes des pièces humides, ainsi que
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68709e397c3ffdb9560b07c5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
lors que n'ont pas été remises à l'audience : - les pièces visées au bordereau de pièces annexé aux conclusions déposées par le cabinet Haas Avocats, - les lettres de mission dans leur version in extenso
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2fbe633183e2ee17992
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Danielle Thébaud, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96d
15 mars 2011
15 mars 2011
CEDEX 6 représentée par Maître Aurélie DOMAIGNÉ, substituant Maître Luc LALANNE (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel Y... ... 72200 CROSMIERES présent, Maître Jean-Pierre
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369f8c924eadffcc474d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle2ème Chambre
VOCALP DUFOUR MUGNIER LYONNAZ PUY, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimés
6708c017445a086e2bcedc59
10 octobre 2024
10 octobre 2024
indemnisation de la perte de gains professionnels après consolidation, au titre de son recours subrogatoire, condamné in solidum Mme [X] et la MAAF aux entiers dépens avec distraction au profit de Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbf
14 novembre 2007
14 novembre 2007
et du délibéré : Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur sur la procédure et les faits de la cause Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officiellechambre 1 cabinet 1
6163de17e9a173d6d859cbef
3 octobre 2007
3 octobre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officiellePage 8 sur 29