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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd24
13 juin 2008
13 juin 2008
SUR BIONNE représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour DEMANDEURS DEVANT LA COUR DE RENVOI D'UNE PART Madame Sylvie Z... épouse A..., demeurant ... - 45800 ST JEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fce
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Jean-Louis X...
Source officielle1ère Chambre
6162776fa2bc6369e8386ce5
11 février 2014
11 février 2014
à 2008 mais disposait d'un système d'assainissement privé, à savoir une lagune dont l'entretien incombe aux co-lotis.
Source officielle4e Chambre A
6036ab622f49344ce3f9b1aa
17 septembre 2015
17 septembre 2015
[Z] » et « Lafage transactions Century 21» aux fins de voir: - dire que l'association syndicale libre du lotissement [Adresse 6] avait perdu la personnalité morale au 5 mai 2008, faute de mise en conformité
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb04
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d81
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Dom-Louis X... ... 59240 DUNKERQUE Comparant et assisté de : Me Jean-Pierre MOUGEL (avocat au barreau de DUNKERQUE) INTIME : Me Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
6 mai 2015
Jean Louis Y... ... 20200 BASTIA défaillant Mme Catherine Y... ... 20200 BASTIA défaillante Compagnie d'assurances ALLIANZ prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e596
31 août 2011
31 août 2011
ADIC (ENSEIGNE ROCHE BOBOIS) C/ Jean Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c638
24 avril 2008
24 avril 2008
Par ailleurs Mireille Y... a autorisé son compagnon, Jean Z..., entrepreneur, à entreposer ses matériaux sur le terrain ; Jean Z... a installé un hangar léger et il a transféré son entreprise sur les lieux
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264d
21 juillet 2015
21 juillet 2015
à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
Ils notent que la jeune parle peu de son histoire et de ses parents, mais qu'en revanche, elle parle beaucoup de ses amis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92136
11 mars 2015
11 mars 2015
Monsieur Jean-Philippe X... Monsieur Jean-Louis X... Mademoiselle Cécile X... Madame Odile X... épouse Y... Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Jean-Louis Z...- Fabienne Z...
Source officielle1ère chambre civile A
603354ae2e147d05b938df12
6 juillet 2017
6 juillet 2017
****** Date des plaidoiries tenues en audience publique : 11 mai 2017 Date de mise à disposition : 06 juillet 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e3
8 avril 2014
8 avril 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b31a
14 mai 2008
14 mai 2008
lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 10 avril 2007 par Maître Jean-Louis
Source officielle2ème CH - Section 1
677e162cdbb9bd42de09fb3a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à la loi.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Représenté par Me Jean-louis A... de la SELARL INTER-BARREAU CABINET A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean Louis X..., M. Patrice Albert X... C/ Mme Olga Y..., Mme Yolande X..., SARL JPC Société en liquidation amiable, représentée par Monsieur Jean-Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940a
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Louis GERBET, Président Mme Marie CONTE, Conseiller Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Chantal COULON ARRET : -Contradictoire.
Source officiellePage 8 sur 149
SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
08/03/2018
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
03/11/2017
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
22/10/2017
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
28/10/2016
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"PERUSIN MOTOCULTURE", PERUSIN, Jean Louis
Adjonction d'activité par achat d'un fonds de commerce
23/12/2015
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