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1 034 résultats pour « Joël CATHERIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

686f4e32334d55acd19f1d92

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

6538b3bc7ffc2c8318edffe5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie PIOGER de la SELARL GPS AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89551

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Mme Joëlle Y... M. Christian X... M. Jean Luc X... Société EVERITE M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

3ème chambre

644a12a9656d26d0f8b57fa0

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Date naissance 4] 2008 à [Localité 11], collégienne, domcilié en cette double qualité [Adresse 18] [Localité 16] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Catherine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69d73c8fcdc6046d479b8614

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DE LA FERME ST CATHERINE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège, représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca8b3ee894f77d4a8f718d

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

[L] [M] C/ SCP Dominique BOUTEILLER, Catherine MAIRE, Xavier CHABRAN, Pierre-Yves BOUTIN Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à :

Source officielle
CA

1ere Chambre

6789f70e39ae1759ccf60730

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 16 Décembre 2024 fixée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f5

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

Joëlle SAUVAGE, conseillère, rédactrice, Mme Micheline BENJAMIN, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ac

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA MAYENNE, décision attaquée en date du 23 Octobre 2012, enregistrée sous le no 113 ARRÊT DU 18 Mars 2014 APPELANT : Monsieur Joël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b8

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LA MAYENNE, décision attaquée en date du 23 Octobre 2012, enregistrée sous le no 789 ARRÊT DU 18 Mars 2014 APPELANT : Monsieur Joël

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa53be64d7e510244fba

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Localité 4] représentée par Me David ROGUET de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

6793332b32b173f45a7c8dd5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

6866137927f49a37ec714e2e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] prise en la personne de son maire en exercice [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Faïçal LAMAMRA, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d296d3290e00e0e792a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

absorption, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] (NAVARRE) ESPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616294d9db5ccebfe3f3a679

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

PARIS - RG n° 11/01204 Sur requête en rectification d'arrêt et nouvelle désignation d'expert DEMANDEUR Monsieur [R] [V] [J] La Tuilerie [Localité 4] représenté et assisté de Me Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88308

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

qualité au siège social sis 47 Bis, Boulevard CARNOT 13100 AIX-EN-PROVENCE représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me JEANNIN, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE Maître Joùl

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60361a04dc4f827dedac5d7a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603625ec93b55c891f0667f9

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - Catherine ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036673907b4bf088c0898d7

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - Catherine ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616260318672d229b8816324

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL ARRET : - réputé contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

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Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

CATHERINE, Cindy, Joêl

SIREN 948603352Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/09/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: La Ferme du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq, Adresse du nouveau propriétaire: 119 Impasse Scea du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq

17/10/2023

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Immatriculations

PAGET, JUIF, Catherine, Joël, Joël

SIREN 849595053GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

11/04/2019

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Ventes et cessions

ANTONIN MARTIN, GOICHOT, DROUIN, Joël, Catherine

SIREN 821153228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

- Par acte sous seing privé en date du 07/07/2016, enregistré au SIE de Tulle le 11/07/2016, Bordereau 2016/492, case 2, ext. 872. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

24/07/2016

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Modifications diverses

ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS

SIREN 338029325GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

20/07/2016

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