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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
63be63ab13ef607c90ab65f6
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Charlotte USANNAZ JORIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur
Source officielle8e Chambre A
5fdd56d63699ccbeac01d689
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Matthieu Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Joris E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE dont le siège social est sis,
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c916
13 juin 2008
13 juin 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de la SCP USANNAZ-JORIS-AGOSTINI (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE S. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03501_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 novembre 2022, la SAS Neway Investissements, représentée par Me Jorion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 octobre 2022 du
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94970
3 juillet 2020
3 juillet 2020
Représentés par Me Anne-Sophie Ramond, avocat au barreau de Paris, toque : E0391 substituée à l'audience par Me Jorio Claire du même cabinet INTIMÉES SASU [...] prise en la personne de ses représentants
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04722_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
E D, représenté par Me Triqui puis par Me Jorion, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 14 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du maire de Montpellier
Source officielle5e chambre civile
643f8893ad85da04f53a3b53
18 avril 2023
18 avril 2023
PROTECTION DE MONTPELLIER N° RG 1120000641 APPELANT : Monsieur [L] [I] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte USANNAZ JORIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b080147228318b913b8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
déclaration d'appel du 07 janvier 2021, APPELANTE : Madame [I] [Z] née le 21 Janvier 1984 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant[Adresse 1]4 - [Localité 3] représentée par Me Claire JORIO
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03602_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2018 et un mémoire après cassation enregistré le 4 février 2021, la commune de Jablines, représentée par Me Jorion, conclut dans le dernier état de ses
Source officielle1ère Chambre
6704cb6c2f5f3246ff381516
7 octobre 2024
7 octobre 2024
la SCP JEAN KOPF, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 4] (88) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Rémi STEPHAN substitué par Me Joris
Source officielle1ère Chambre
62833c2f5a52a8057d99186c
25 avril 2022
25 avril 2022
SG2R, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis 12 avenue du Général Sarrail - 55800 REVIGNY SUR ORNAIN Représentée par Me Gérard WELZER substitué par Me Joris
Source officielleChambre civile 1-6
6789f230e53fca3659f6729e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
vestiaire : 617 - N° du dossier 20240591 - Représentant : Me Frédéric SANTINI de la SCP SANTINI - BOULAN - LEDUCQ - DUVERGER, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713, substitué par Me Joris
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
686765409f40b42a26419d14
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 2] Représenté par Me Sabine MOUGENOT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0191 INTIMEE ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES DE FRANCE (ABF) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Joris
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00109_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, deux mémoires et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 16 janvier 2024, 7 mars 2025, 26 mai 2025 et 27 mai 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Benoît Jorion
Source officielle1ère Chambre
6798744d5b6b52f3e4a43171
27 janvier 2025
27 janvier 2025
DÉFENDEURS À LA REQUÊTE : SARL INVEST 2X CONSEILS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Rémi STEPHAN substitué par Me Joris
Source officielle8e Chambre C
615e0e7dc25a97f0381f5724
14 novembre 2013
14 novembre 2013
personne de son représentant légal dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
de nationalité française- demeurant... 74410 ST JORIOZ- PLACÉE sous le statut de TÉMOIN ASSISTÉ, par acte du 9 décembre 2003, MISE EN EXAMEN le 29 mai 2006 du chef d'administration de substance nuisible
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02125_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
B, représenté par Me Jorion, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de réformer ce jugement du 3 octobre 2023 en ce qu'il a limité le montant de la condamnation à la somme de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
24 octobre 2023
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistées par Me Joris
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a50
26 octobre 2017
26 octobre 2017
es-qualités de mandataire ad litem de la SARL TIMEO ET LEA (anciennement SARL LE V2), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Matthieu JOUSSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Joris
Source officiellePage 8 sur 9