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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893ce
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Caisse des congés payés, a débouté M Joseph Jean Y... de toutes ses autres demandes et M Jean Claude X... de sa demande reconventionnelle, a condamné M Joseph Jean Y... à verser à M Jean Claude X... une
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85229
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Joseph, CPAM DE LA REGION CHOLETAISE Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 03 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91869
24 juin 2014
24 juin 2014
Il souligne que sa soeur Odile habite loin et ne peut donc pas s'occuper de Marie-Josèphe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Contrairement cependant à ce que soutient Madame X...veuve Y..., il résulte des pièces versées aux débats par Monsieur Joseph Y...
Source officielle20e chambre
63bfb3a25e2fbe7c90043ad3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Maître CAPINIELLI Marie-Josèphe, avocate, était représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b2
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Joseph X...n'a jamais réglé cette somme ni le moindre acompte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379c
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Par déclaration reçue le 5 février 2015, Me Paul X... notaire associé de la SCP Henri B..., Joseph C...Paul X...et la SCP Henri B..., Joseph C...Paul X...ont interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a339
19 juin 2007
19 juin 2007
Il sera donc fait droit partiellement aux demandes de Brigitte Y... et de Joseph X....
Source officielleChambre 1-3
642fb543cece1704f57472f0
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Joseph Romeo maçonnerie conclut à la prescription de cette action.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd6
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Joseph Y...et du notaire.
Source officielleAvis
CADA:20171930
22 juin 2017
22 juin 2017
secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Nantes à sa demande de communication des documents suivants dans le cadre du refus de son affectation au lycée Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d330
15 mai 2009
15 mai 2009
C / Monsieur Joseph Y... Monsieur le tuteur général municipal de la ville de Strasbourg, agissant en qualité de curateur de M. Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Joseph X... a saisi la Commission de recours amiable de la caisse le 21 mai 2008.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00053_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B... a été engagée le 17 novembre 2006 par la société Sarenza, devenue par la suite Monoprix Online puis redevenue Sarenza, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00054_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A... a été engagée le 15 novembre 2011 par la société Sarenza, devenue par la suite Monoprix Online puis redevenue Sarenza, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc97
22 juin 2012
22 juin 2012
JOSEPH Z... aux époux X... et qu'elle ne peut être modifiée sans leur accord, notamment par une simple attestation de M. JOSEPH Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa8
30 mars 2011
30 mars 2011
Par assignation en date du 28 mars 2008, Monsieur Joseph Antoine X...a sollicité la mainlevée de cette inscription.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c65
21 novembre 2007
21 novembre 2007
-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-S..., avocats au barreau de BASTIA Madame Josette A... ... 20233 PIETRACORBARA représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de la SCP X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f901
25 juin 2012
25 juin 2012
Jacques FOUASSE, Conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbe
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Joseph Y... ayant la qualité d'intimé.
Source officiellePage 8 sur 294