CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

181 résultats pour « Karim Sati »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Je ne sais pas trop, c'est tout un tas de sentiments qui se mélangent, une boule dans le ventre. Tu sais je ne suis pas douée, vraiment pas. Ça ne finit jamais bien ce truc.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b4892c83ef59be5a09

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c2965177e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine

Source officielle
CA

9e Chambre C

6035d0933f63ef37912d3aa6

Appel

19 février 2016

19 février 2016

2016 N°2016/ 66 Rôle N° 13/11023 [V] [A] C/ SA SNEF Grosse délivrée le : à : -Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Karine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

signé par David PEYRON, Président de chambre et par Karine ABELKALON, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** La Cour rappelle que les sociétés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c6f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé, et de Mme Manon MONEDIERES,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ae18c0355000835f628

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 097 902 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Karine BÉZILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a0ff63fcdc6046d4789f27e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Karine PREVOT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68e5eff5940fdbe4ba0776d7

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Décision rendu le 28 Mai 2024 par le Tribunal de proximité de RAMBOUILLET N° chambre : N° Section : N° RG : 1123000558 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 07.10.2025 à : Me Kazim

Source officielle
CA

Chambre Civile

69785ff2cdc6046d47d61246

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, Conseiller, GREFFIER : Mme Karine

Source officielle
CA

Chambre Civile

6978611ccdc6046d47d6234e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, Conseiller, GREFFIER : Mme Karine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6438f31fa942a604f5e9375b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

délibéré de la Cour, composée de: Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre Madame Françoise BARUTEL, Conseillère Madame Déborah BOHEE, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Karine

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda090fe36ae04b83638fe5

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

SCP YANN MAYMAUD ET THIERRY PORET, notaires, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 2] Représentée par Me Karine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034e8d877740d1381e9b435

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

Greffier, lors des débats : Madame Karine ABELKALON ARRÊT : contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

Greffier, lors des débats : Madame Karine ABELKALON ARRÊT : contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ce4c25a97f0381f4b25

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Anne-Marie GABER, conseillère Madame Nathalie AUROY, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Karine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

642fb69ccece1704f574779b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Cour, composée de : Madame Marie-Annick PRIGENT, présidente de la chambre 5.5 Madame Nathalie RENARD, présidente de chambre Madame Christine SOUDRY, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Karine

Source officielle
CA

6ème Chambre

653b5931502b828318c4e3dd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[Localité 5] Mme [U] [V] épouse [G] née le 31 Janvier 1986 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 assisté de Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4341

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demeurant [Adresse 4] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Patrice VAILLANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

APPELANTE ET : Monsieur Dany A... né le 14 Juin 1974 à SAINT-QUENTIN (02) de nationalité française ...02120 BERNOT Représenté par Me Karine VICENTINI, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.

Source officielle

Page 8 sur 10

← PrécédentSuivant →