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353 résultats pour « Kassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

6a1a7000cdc6046d4773db39

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du depot de dossiers : Véronique Fontaine , Greffière Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbcb3ab826fcaa2cf98ea7

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

APPELANTE Mme [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Candice VIER CAZIER de la SELARL JURALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1837 INTIMÉES Société BANK POLSKA KASA

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00144_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler cette ordonnance du 12 janvier 2023 ; 3°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02123_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2021 et régularisée le 26 août 2021, et un mémoire, enregistré le 4 mars 2022, Mme A, représentée par Me Goba puis par Me Avi Kassi

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e1fd1620ac6488494aa66b

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

APPELANT : Défendeur à l'incident : Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Tristan HUBERT de la SARL EVERGREEN LAWYER LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Kassia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd170186

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

[O] [M] né le 06 août 1996 à Sénegal , de nationalité sénégalaise se disant né en Guinée-Equatoriale et de nationalité Guinéenne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 Me Assia KACI, avocat

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02012_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

derniers, lesquels vivent d'ailleurs avec lui, qu'il entretient des liens affectifs avec l'aîné, qu'il est investi dans la vie associative en exerçant les fonctions de coordinateur au sein de l'association Kasa-Vuru

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd8961d

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Vu les écritures de la BANQUE POLSKA KASA OPIEKI (la banque POLSKA) du 23 mai 2005 par lesquelles elle conclut qu'il convient : - de recevoir la concluante en son appel et le déclarant bien

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7008cdc6046d4773dd17

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du depot de dossiers : Véronique Fontaine , Greffière Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6ff3cdc6046d4773d841

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du depot de dossiers : Mme Agnes CAMINADE, Greffière Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière. LA COUR : EXPOSE DU LITIGE 1- M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c91ab4f3eafe9fcf075f7c

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Personne faisant l'objet des soins) né le 02/10/1952 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier [5] comparant en personne assisté de Me Assia KACI

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

633fc395e633183e2ee17ca8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CREDIT LOGEMENT [Adresse 3] [Localité 4] représentée et assistée par Maître Farid KACI, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  : Lors des débats et du délibéré

Source officielle
CA

Cabinet D

652f7906b053208318995aef

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

capital de 1 000 000 FCP, inscrite au Rcs de Papeete sous le n° 98 142 B, n° Tahiti 443234 dont le siège social est sis à [Adresse 3], représentée par son gérant dûment habilité ; Représentée par Me Kari

Source officielle
CA

1ère Chambre

627218fd228a02057de67542

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

64250 CAME (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/2233 du 26/06/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée et assistée de Maître MALO de l'AARPI KALIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

669f4785b8a2ee2bca84afc0

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

[D] [W] né le 24 février 1999 à [Localité 2], à l'audience se disant être né à [Localité 1] en Gambie, de nationalité gambienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Assia KACI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f9f3a7a6be9c926c7caa01

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

APPELANT Monsieur [D] [K] (Personne faisant l'objet de soins) né(e) le 01 Juin 1964 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Actuellement hospitalisé au comparant / assisté(e) de Me Assia KACI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89545

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

Kasine Pierre X... né le 24 Septembre 1948 à CANALA (98813) demeurant ...98820 LIFOU 2-Mme Honane Hélène Z...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66fce3eb8d6ea26f688da803

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[V] [B], son épouse Mme [U] [F], Mlle [L] [B], sa soeur, et Mme [C] [N], sa belle-soeur, épouse de son frère [K] [B], ont créé la SARL Centrale des Produits Kashers.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a701ecdc6046d4773e242

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du depot de dossiers : FONTAINE Véronique, Greffière Greffière lors de la mise à disposition : Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7004cdc6046d4773dc47

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du depot de dossiers : Véronique Fontaine , Greffière Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière. LA COUR EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI KASSIOPEE

SIREN 883773772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

22/09/2026

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Dépôts des comptes

KASSINI SAS

SIREN 891896755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

15/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

KASSIOPPEE

SIREN 109279455GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités. le tout s'appliquant plus particulièrement à la culture de terres agricoles et l'élevage conformément aux usages agricoles.

03/09/2026

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Dépôts des comptes

MAKASSI

SIREN 420508368GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL KASSI SENG INVEST

SIREN 921469482GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

30/08/2026

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