Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
62bfe0e3413a8b69b32bf31b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE et intimée à titre incident : La SAS AKKA I & S prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : 892, Rue Yves Kermen
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dc1
29 janvier 2021
29 janvier 2021
2019 -tribunal de grande instance de Melun - RG 17/01710 APPELANTS Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [L] [O] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Marie-Ange KEREL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03966_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par mémoires enregistrés le 13 mars 2024 et le 26 juin 2024 (non communiqué), la SCIC Evoléa, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la SARL Beaufils
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd9edeb49663e2e470ae0c2
30 octobre 2019
30 octobre 2019
Jugement du 28 Septembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 11/15972 APPELANTE Madame [N] [U] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-ange KEREL
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02508_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Chénedé, représentant Mme A, et de Me Kerrien, substituant Me Collet, représentant l'université de C.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01496_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
C, et de Me Kerrien, représentant la commune de Saint-Martin-sur-Oust. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03461_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Mme A, - et les observations de Me Kerrien
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa00
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Notre client principal (KERN FRIO) nous a indiqué que son client (SANOFI) envisage de se désengager ?
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f818625f
2 mai 2023
2 mai 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES Me Cécile KERNER CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [K] [X] SARL [10] MINISTRE CHARGÉ
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02133_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2022 et le 10 février 2023, la communauté de communes du Sud-Territoire et la commune de Delle, représentées par Me Kern
Source officielle2ème chambre
67874f1cd61a5c2f4aa36594
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CAVAN MINISTERE PUBLIC: Représenté lors des débats par Monsieur KERN, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
603303915e36eb7620ccb927
18 octobre 2017
18 octobre 2017
répertoire général : 17/10897 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2017 du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG N° 15/00045 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Sylvie KERNER-MENAY
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784e
17 février 2005
17 février 2005
Ultimato Sydney Nsw 2007 - AUSTRALIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP FIEVET-LAFON Avoués Rep/assistant : Me KERN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01766_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2023 et le 27 juin 2024, la communauté de communes Sud Territoire, représentée par Me Kern, demande à la cour : 1°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631c5648f63659ca90a603
14 décembre 2011
14 décembre 2011
PALMERAIE, CYCLAMEN, MARHUG, BGJ, PIERRE PONCE, FRANDELA, CANDICE, FOURNIER, PIERRE LUCAS, LA FONTAINE, APTRIMOINE INVESTISSEMENT, CARRERA, CHANNA, SAONE HOTEL, NIEPCE HOTEL, VITTELOR HOTEL, LA SEVRIENNE, KEREON
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672b6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
N° SIRET : 343 115 135 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 - N° du dossier GROUPSMA Plaidant : Me Kérène RUDERMANN
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02176_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Clairay, représentant M. et Mme C, D, représentant la société Enédis, et de Me Kerrien, représentant le Syndicat départemental d'électricité des
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02406_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Kerrien, substituant Me Collet, représentant la région Bretagne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fd9f27e046fbd33336d0611
25 octobre 2019
25 octobre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7ee
21 mai 2012
21 mai 2012
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un mai deux mille douze APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 57290 FAMECK Représenté par MUNIER (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me KERN
Source officiellePage 8 sur 12