Ils ont conclu à 'une valeur de perméabilité à l'air 'Non conforme' à la labellisation des maisons individuelles en BBC'.

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet des Hauts-de-Seine, - à Me Antoine LABELLE

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressée, - au préfet du Nord, - à Me Antoine LABELLE

date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au préfet de l'Indre, - à Me Antoine LABELLE

B... pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA B... pour avocat la SCP CLAMENS, LERIDON,LAURENT,LANEELLE du barreau de Toulouse SOCIETE Y...

LainéLe greffier La rapporteure P. Picquet Le président L. LainéLe greffier C.

cette autorisation, et enjoint au garde des sceaux, ministre de la justice, de délivrer à la SCP, devenue SCP « Alain Ayrolles, Nathalie Roudières, Guillem Ricour, Elodie Fourcadet, Ombeline Poudou-Labonde

résultats de Technofan (courrier à la frappe chez la secrétaire de direction et intercepté par le directeur général) - reprise comptabilité : reconduction sans réflexion ni analyse de la proposition LABINAL

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BERTHIER-LAIGNEL Me ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Karine BERTHIER-LAIGNEL

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Août 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 25/00956 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 07/05/2026 à : Me Delphine LABOREY

Via Internet, nous avons également appris que cette nouvelle société devenait le distributeur du logiciel Nice Label, directement concurrent du nôtre.

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ord de caducité à son égard prononcée le 10.2.2021 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE

la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au préfet d'Eure et Loir, - à Me Antoine LABELLE

MESURE DE CONSULTATION RENVOI [Localité 12] DU 13-11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Nicolas DALMAYRAC Me Eric-gilbert LANEELLE

l'ordinateur de la création du clip vidéo encore moins de sa diffusion ou des autorisations qu'il conviendrait d'obtenir auprès des personnes apparaissant dans le clip litigieux, il travaille pour le label

de commerce Euridis Business School, au titre de l’année universitaire 2021-2022, afin de préparer une formation de chargé d’affaires en hautes technologies, en alternance au sein de l’entreprise IP Label

SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphanie ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Benjamin LABONNE, avocat