CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

906 résultats pour « Leclair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Puis, Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre a renvoyé le prononcé de l'arrêt, pour plus ample délibéré, à l'audience du 4 mars 2008 ; A l'audience ainsi fixée, l'arrêt qui suit a été prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b2

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Maître Philippe CLARISSOU et Eric DIAS, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie Puis, Monsieur Jacques LEFLAIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c1

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

: Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel- 87000 LIMOGES Non représenté --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 19 mai 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889f2

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

A cette audience, Monsieur LEFLAIVE, Président a été entendu en son rapport, Maîtres MAURY et RIGAULT, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Jean- Pierre COLOMER et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été entendu en son rapport oral, Maître Dominique MAZURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70b

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

représentée bien que régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception signé le 12 mars 2008 A l'audience publique du 16 juin 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c81c

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

INTIMÉ, représenté par Maître Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 16 Septembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a648

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été entendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2af

Appel

18 janvier 2010

18 janvier 2010

INTIMÉE Représentée par Maître Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 07 Décembre 2009, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ôlée le11 DECEMBRE 2002, par le TRESOR PUBLICc/Serge Y

6253ca93bd3db21cbdd8b6b1

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

JUNQUA- LAMARQUE- LECLAIR, Avocats Associés au barreau de BAYONNE, Appelante d'un jugement rendu le 23 février 2004 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a35c

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

P. 60415,44204 NANTES CEDEX 2, Représentée par Maître Anne-Sophie LEFUR-LECLAIR loco Maître Jean-François MARTIN, avocats au barreau de NANTES, Défenderesse au contredit, Rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8e

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Maîtres Philippe PAULIAT-DEFAYE, Bruno GREZE et Elisabeth BONNAFOUS-BREGEON, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie Puis, Monsieur Jacques LEFLAIVE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

62848f57498a54057d102cae

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° Portalis DBVB-V-B7F-BIBIP [T] [F] C/ Société [15] Société [11] [12] Société [6] Société [6] Société [5] Copie exécutoire délivrée le :17 Mai 2022 à : Me LECOLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d8a

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES en date du treize janvier deux mille quatre par Monsieur le président Jacques LEFLAIVE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb85

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Puis Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, a renvoyé le prononcé de l'arrêt, pour plus ample délibéré, à l'audience du 26 mai 2008 ; A l'audience ainsi fixée, l'arrêt qui suit a été prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96a

Appel

13 décembre 2008

13 décembre 2008

INTIMEE Représentée par Maître Bertrand VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES A l'audience publique du 16 septembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b256

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

, président de chambre, de monsieur Philippe NERVÉ et de monsieur Gérard SOURY, conseillers, assistés de madame Pascale SÉGUÉLA, greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE a été entendu en son rapport oral.

Source officielle
CA

3ème chambre

63e35010500dc805de37d3b3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/03568 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PA66 - 3ème chambre Affaire : [U] [B] Représenté par Me Marion LEBLAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66b5b0f91eb0145eaea82e94

Appel

8 août 2024

8 août 2024

MAVIC Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assisté

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68df5a2e21a269c1272039ae

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Kevin LECLERE

Source officielle

Page 8 sur 46

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC988 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LECLAIRE OPTIQUE

SIREN 524426285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LECLAIR HABITAT

SIREN 351405444GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

S.A.R.L. LECLAIRE

SIREN 393823307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Laura LECLAIRE

SIREN 822317418GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE CELINE LECLAIR

SIREN 803667591GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

20/08/2026

Voir →