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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
67f8a22a40b8f5486fedd8cf
10 avril 2025
10 avril 2025
Par courrier en date du 20 février 2014, la société Lemaire Tricotel a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e5
20 mai 2014
20 mai 2014
C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL LIMOGES LECLERC GS/ MCM DEMANDE REMBOURSEMENT DE PRET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 MAI 2014 Le vingt Mai deux mille quatorze la Chambre civile
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
SUR CE LA COUR Considérant qu'il y a lieu de dire la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable en ses conclusions ; Considérant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02121_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui lui ont été réclamés en qualité de redevable subsidiaire des impositions dues par la SCI Maréchal Leclerc
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02124_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui leur ont été réclamés en qualité de redevables subsidiaires des taxes dues par la SCI Maréchal Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eed
24 janvier 2002
24 janvier 2002
La SNC LEMAIRE-GILLARD ET COMPAGNIE, société de marchands de biens, a acquis le 19 août 1987 un bien immobilier situé ... à COLOMBES, au prix de 243918,43 .
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e577
17 mai 2011
17 mai 2011
Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de CHAMBERY en date du 01 Février 2011, RG 10/ 272 Appelante L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHAMBERY, demeurant 200 Avenue Maréchal Leclerc-Maison
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d264
24 septembre 2009
24 septembre 2009
LECLERC. Il regroupe 460 adhérents qui représentent 560 magasins.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616337e106e11dac7d76d033
19 mai 2011
19 mai 2011
Par déclaration au Greffe en date du 21 décembre 2009, la SCI LEMAIRE LES SARS a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f8
6 septembre 2007
6 septembre 2007
LEMAIRE ET CIE demeurant ...59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LEQUINT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS I.R.N. EO.
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa1c
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleChambre sociale
6163d5bec8005eb80ab94715
15 mars 2010
15 mars 2010
6] 14 avril 2007 ; magasin Leclerc [Localité 8] le 23 mai 2007 ; Leclerc [Localité 19] le 24 mai 2007 ; Leclerc [Localité 9] le 25 mai 2007 ; Leclerc [Localité 12] le 29 mai 2007) ; quant à l'absence
Source officielle19e chambre
6033f03537c243a0e6ce1aa6
1 mars 2017
1 mars 2017
Par lettre recommandée du 7 juin 2012, la société Sicre Lemaire a convoqué M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
6 mars 2014
Considérant qu'il s'agissait, en l'espèce, de faire passer des messages publicitaires en boucle sur des écrans situés en ligne des caisses de la société Leclerc et permettant de capter l'attention des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631214615c943a65e04329
28 avril 2011
28 avril 2011
Mademoiselle [A] [Z] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/17550 du 04/11/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ La SA HYPERCOSMOS E LECLERC
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f87
6 septembre 2022
6 septembre 2022
**** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Le 11 novembre 2016, les sapeurs-pompiers de l'Ain ont été alertés pour un secours à Mme [R] [K] épouse [O] âgée de 76 ans, suite à une chute au sein de l'hypermarché Leclerc
Source officielleChambre 1-8
697b0fd8cdc6046d4712acc1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
12 Août 1963 à [Localité 9], Madame [T] [P] épouse [Z] née le 23 Juillet 1960 à [Localité 10] (38), demeurant tous deux au [Adresse 4] représentés par Me Cédric CABANES, membre de la SCP Jean LECLERC
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caaacb8dca058e3e7cc7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LECLERC' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Ordonnance contradictoire, signée par Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état, et par
Source officielle1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c51
16 août 2023
16 août 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL MARTIN - LECLERC LE : 16 Août 2023 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f13
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LECLERC & FILS C/ [W], S.C.P.
Source officiellePage 8 sur 287
LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
21/08/2019
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LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
24/03/2019
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
01/04/2016
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
14/04/2013
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