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42 182 résultats pour « Lime-Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

65a0e7025bbe450008b2cc22

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SWISS LIFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire

Source officielle

Page 8 sur 2110

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CA

1ère chambre civile B

6162c83eb820aa60963d8559

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

R.G : 11/05464 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 27 juin 2011 RG : 2010/05225 ch n°4 SA SWISS LIFE ASSURANCES SCI 4M C/ [S] Société Anonyme AXA FRANCE

Source officielle
CA

ETRANGERS

69005c1e2481d356bd170391

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

Suivant ordonnance du 24 octobre 2025, à 17h35, le magistrat délégué par la présidente du tribunal judiciaire de Lille a ordonné la prorogation de la rétention de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9042f

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9043f

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

BICHARD, Président - signé par Monsieur Jacques BICHARD, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad15fcdc6046d47bf8112

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Maître [I] [O], agissant ès-qualités de liquidateur de la société FWU Life Insurance Lux S.A, s'en remet à l'appréciation de la Cour sur les demandes formulées par la société FWU Life Insurance Lux S.A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éposé une plainte avec constitution de partie civilec/Mme Henriette A

6253cacdbd3db21cbdd8c1f2

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Mr Patrice B..., héritier de Mr Jacques E..., est intervenu à la procédure par acte du 21 avril 2006.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6031dfc180b9e1b37c98adbb

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Y... à assigner à jour fixe la SA Patronale Life, la Direction générale des finances publiques, la Trésorerie Lille Amendes, la SA Crédit du Nord et la SA BNP Paribas devant cette chambre pour l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6a0

Appel

26 avril 2007

26 avril 2007

Le 30 novembre 2002, l'Entreprise JACQUES a établi un décompte général et définitif d'un montant de 109 868, 87 € pour les travaux la concernant.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00724_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL LVI a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 16 janvier 2020 par laquelle le maire de la commune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA Arc International déposait plaintec/Alain Z

6253cc3cbd3db21cbdd8f93b

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

du 27 janvier 2006, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit en chambre du conseil, en présence de Monsieur CIANFARANI, Avocat général et de Madame SEELIG, greffier, Le 2 septembre 2002, Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be7e

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Jacques X... ... 59290 WASQUEHAL Représenté par Me Philippe LEFEVRE (avocat au barreau de LILLE) Substitué par Me CHEVALIER INTIME : ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE 30 Place Mendès

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2edfccdc6046d470d5b33

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [C] épouse [S] Représentant : Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [C] Représentant : Me Eric TARLET de la SCP LIZEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a8

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Don Jacques X...

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CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Prétentions et moyens de la société Optique Saint Jacques ': 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93179

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Par exploit d'huissier en date des 22 et 23 mai 2012, Monsieur Jacques Z... a fait assigner Monsieur Bernard X..., Madame Sophie Y..., et Maitre Jaques A...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil

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CA

3e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881a2

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

social : 27 rue de la Ville l'Eveque - 75000 PARIS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBLAN ARNOUX SELLIER MICHEL LEQUINT HAUGER, avocats au barreau de LILLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163de1ae9a173d6d859cc01

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 28/01/2010 *** N° MINUTE : N° RG : 08/07476 Jugement (N° 08/398) rendu le 15 Septembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

651fa5abc601f083189918cb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & ROUSSE LET Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la société « LIFE LIKE CONSEIL » S.E.L.A.R.L.

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