C/ SARL LYS OCCASIONS JCS-iB vices cachés Grosse délivrée Maître LONGEAGNE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2014

représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience

d'alignement des portes et après dépose du garde-boue avant droit, de multiples déformations résiduelles au niveau du passsage de roue avant droit, une déformation importante du soubassement (bas de casse, longerons

rapport montrent que sous le véhicule il y a des tôles arrachées, que sur la traverse avant il y a des séquelles de mauvaises réparations, qu'il existe une fuite d'huile du carter moteur, que le longeron

[U] [H] GV Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, Me Frédéric LONGEAGNE

alimentaire [R], dite S.N.A.P, qui était la propriété des consorts [R], exploitait un supermarché à l'enseigne « champion » dans des locaux situés à [Localité 7] (Haute-Savoie) appartenant à la SCI LONGERET

l'expert constate que ce véhicule a subi un important sinistre le 6 septembre 2009 dont sa structure garde des traces puisqu'il relève (compte rendu p. 18) des séquelles de la réparation au niveau du longeron

ferme comprenant : * sur la parcelle cadastrée XY [Cadastre 5] : une grange et un hangar-stabulation, d'une contenance de 9 a 40 ca, * sur la parcelle cadastrée XY [Cadastre 6] : une partie de longère

de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 30 avril 2013 par le juge de l'exécution de limoges ET SARL ARSATIS, demeurant 5 rue de Pressac - 87220 FEYTIAT Représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

Le 9 mars 2007, une violente rafale de vent détruit en totalité la structure de l'abri, arrachant les rails des longrines et emportant les surfaces vitrées et les profilés métalliques, ainsi que divers

de reprendre uniquement les fondations de l'extension par la réalisation de longrines en béton armé.

JCS-iB Demande du bailleur tendant à faire constater la validité du congé et à ordonner l'expulsion Grosse délivrée à maître LONGEAGNE, avocat Le vingt neuf Octobre deux mille quatorze la

La SCI a été condamnée par le juge des référés le 2 mai 2023 à la démolition de piliers, de longrines, d'un muret et de jardinières et ce sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la

EXPRO, JCP D'AVIGNON 04 janvier 2021 RG:20/01147 [V] C/ [G] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Elsa LONGERON à Me Sandy TESTUD COUR D'APPEL DE NÎMES

[T], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [X] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

[C] travaillait sur le châssis et était en train de récupérer ses affaires de travail pour aller en pause, son pied gauche était posé sur le longeron du moteur et a ripé.

Selon l'un des experts le métal s'effrite et il est en état de décomposition, les points de fixation des trains roulants sont fragilisés par une corrosion perforante, le longeron avant-droit est en état

vitrage, - dépose échappement, - dépose repose GMP, - changement aile AVG, - réparation plancher AR droit et gauche, - réparation gousset inférieur AVG, - fabrication tole de remplacement longeron