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148 résultats pour « Mégane CAPRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A2MO : ATHISIENNE DE MECANIQUE MOULE ET OUTILLAGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentées par Me Sébastien ECHEZAR

Source officielle
CA

Chambre 3-4

626b8036d1fb03057d9a4de4

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

CAPRON, Océane, Mégane, Emmanuelle, CAUX

SIREN 942147208Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/03/2025

Voir →

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

conclusions du rapport d'expertise, selon lesquelles la machine litigieuse est inapte à l'ensemble des usages auxquels elle était normalement destinée et les défauts sont inhérents à la conception mécanique

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2523bcaf505db696b10

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

autour de la porte des toilettes du rez-de-chaussée outre le montant du châssis, coupé trop court ; - revoir les vis dépassant dans les colombages dans l'entrée du chai ; - poser les ventilations mécaniques

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abae197d5920008107efe

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Exemples non limitatifs de formation supplémentaire : ' équipier de seconde intervention ; ' prévention de risques spécifiques chimiques, nucléaires, mécaniques.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf26f7c1ccb0008628fa9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, ******************** FAITS ET PROCÉDURE Le 22 août 2008, la société Pellenc, qui a pour activité l'étude et la réalisation d'ensembles mécaniques

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1681accdc6046d47115bda

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LA CARBONERIE SOCIÉTÉ WAKAM S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82ff1

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

La mécanisation de la porte est indispensable pour assurer la sécurité. Son défaut rend donc l'immeuble impropre à sa destination.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00545_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

En état de choc septique aggravé, il a été transféré, le 30 mars 2014, à l’hôpital de Garches pour un traitement par caisson hyperbare, avant de revenir au CHI de Poissy-Saint-Germain-en-Laye pour une

Source officielle