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147 résultats pour « MAILLET Manon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21TL00701_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2022, la société anonyme Axima Concept, représentée par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4471acdc6046d472ed8cf

Appel

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30 avril 2026

30 avril 2026

le 12 Décembre 1964 à [Localité 4] (CANADA) (99) de nationalité Française Profession : Technicien(ne) informatique demeurant [Adresse 5] Représentés par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET

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CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[V] est devenu co-associé de son épouse en novembre 2009 et le 25 juin 2013, la SARL Batirenov, qui exerçait une activité de travaux de maçonnerie générale et gros 'uvre de bâtiment, a été transformée

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL22250_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Pour autant, si, dans le dernier état de ses écritures, l'intimé produit des devis concernant l'installation d'un fauteuil monte-escaliers, d'un élévateur et les travaux de maçonnerie induits pour un montant

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CA

2ème chambre section A

63b7cd026b63637c907b7be9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

EXPRO, JCP de NIMES en date du 26 Novembre 2020, N°18/01889 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Madame Laure MALLET, Conseillère,

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CA

1ère Chambre

6305bf3736772dc563366370

Appel

23 août 2022

23 août 2022

délibéré annoncé au 17 mai 2022 à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [M] [W] [O] né le 02 Juin 1952 à [Localité 7] (56) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Laurence MALLET

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL00446_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2021 et le 15 mars 2022, la commune de Nîmes, représentée par la SELARL d'avocats Maillot Avocats et Associés, demande à la cour : 1°) de rejeter

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