CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 052 résultats pour « MARTINET Laurent »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01143_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02078_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

E : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme B, Mosser rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a219ac549ea05a7cd2c86

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21601188 APPELANTE : Madame [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Virginie EPAILLY ANTOINE substituant Me Laurent

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd39477fe04f5cc64bc

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LUSSAGNET de la SELAS AGN AVOCATS MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marion POURQUIER avocat pour Me Arnaud LAURENT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016790

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016796

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

19 décembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/00791 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc LEBERT Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

17e chambre

6440d869e704a005d1ed7284

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été appelée à l'audience publique du 19 avril 2023 devant la cour composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a6176

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Karine MASSON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Arnaud LAURENT

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2a37f394d0f8f6642b

Appel

30 avril 2023

30 avril 2023

APPELANT Monsieur [L] [I] alias [I] [L] né le 13 Juin 1998 à [Localité 6], de nationalité Algérienne comparant, assisté de Me Vanessa MARTINEZ avocat au barreau d'Aix en Provence, INTIME

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2b37f394d0f8f6642f

Appel

30 avril 2023

30 avril 2023

O] [P] né le 25 Janvier 2000 à [Localité 7] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne Non comparant, mention de service adressé le 30 avril 2023 à 12:32, refus de comparaître, assisté de Me Vanessa MARTINEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89110

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

X... épouse Z... ... 63510 AULNAT Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M.

Source officielle
CA

17e chambre

6285e19e6a1876057df5d607

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller

Source officielle
CA

Section A

69e314b5cdc6046d47a7aa42

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Michel, avocat au barreau de Papeete ; Composition de la cour : La cause été débattue et plaidée non public du 9 avril 2026, devant Mme Martinez, conseiller faisant fonction de présidente, Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de59676b73dd81b970e6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BOUCHERIE FAMILIALE III, représentée par Me Laurence COHEN BARRALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K43 Intimée : S.A.S.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02388_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b49

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b4b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b1a9cfa399a90d1ffd

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b752cdc6046d475e489b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6960a081cdc6046d47b65cdf

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de POISSY N° Chambre : N° Section : I N° RG : 22/00161 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie DEBEAUCHE Me Laurent

Source officielle

Page 8 sur 53

← PrécédentSuivant →