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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01143_20230622
22 juin 2023
Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023.
DCA_21NC02078_20241017
17 octobre 2024
E : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme B, Mosser rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
3e chambre sociale
635a219ac549ea05a7cd2c86
26 octobre 2022
DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21601188 APPELANTE : Madame [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Virginie EPAILLY ANTOINE substituant Me Laurent
2e chambre sociale
64379dd39477fe04f5cc64bc
12 avril 2023
LUSSAGNET de la SELAS AGN AVOCATS MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marion POURQUIER avocat pour Me Arnaud LAURENT
Chambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016790
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame
68f9b6c70a84a5e5f0016796
19 décembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/00791 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc LEBERT Me Hubert MARTIN
17e chambre
6440d869e704a005d1ed7284
19 avril 2023
INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été appelée à l'audience publique du 19 avril 2023 devant la cour composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent
5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6176
14 janvier 2025
de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Karine MASSON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Arnaud LAURENT
Rétention Administrative
64534c2a37f394d0f8f6642b
30 avril 2023
APPELANT Monsieur [L] [I] alias [I] [L] né le 13 Juin 1998 à [Localité 6], de nationalité Algérienne comparant, assisté de Me Vanessa MARTINEZ avocat au barreau d'Aix en Provence, INTIME
64534c2b37f394d0f8f6642f
O] [P] né le 25 Janvier 2000 à [Localité 7] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne Non comparant, mention de service adressé le 30 avril 2023 à 12:32, refus de comparaître, assisté de Me Vanessa MARTINEZ
Cour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
X... épouse Z... ... 63510 AULNAT Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M.
6285e19e6a1876057df5d607
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller
Section A
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16 avril 2026
Michel, avocat au barreau de Papeete ; Composition de la cour : La cause été débattue et plaidée non public du 9 avril 2026, devant Mme Martinez, conseiller faisant fonction de présidente, Madame
Pôle 5 - Chambre 5
6688de59676b73dd81b970e6
4 juillet 2024
BOUCHERIE FAMILIALE III, représentée par Me Laurence COHEN BARRALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K43 Intimée : S.A.S.
DCA_22NC02388_20241219
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.
6629f376dc6faf0009588b49
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
6629f376dc6faf0009588b4b
66ac76b1a9cfa399a90d1ffd
31 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,
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14 janvier 2026
Chambre sociale 4-5
6960a081cdc6046d47b65cdf
8 janvier 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de POISSY N° Chambre : N° Section : I N° RG : 22/00161 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie DEBEAUCHE Me Laurent
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