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2 163 résultats pour « Magdelaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8ad64a6b1f51487664

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Donne acte à la SA MADELEINE OPERA de ce qu'elle vient aux droits et obligations de la SNC KLEBER MIRABEAU.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92583

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

X...à la somme mensuelle de 220 euros soit 110 euros par enfant et en ce qu'il lui a accordé un droit de visite en présence ou au domicile de Mme Madeleine X..., la grand-mère paternelle des enfants jusqu'au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3ed

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

MAGDELEINE, Président de Chambre et par Mme MINOIS, Greffier présent lors du prononcé. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT, A. MINOIS.D. MAGDELEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e679

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

C/ Catherine, Marie Madeleine X..., Marie-Thérèse X..., Anne Marie Madeleine X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3c

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) SELARL MB ASSOCIES représentée par Me Bernard H..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société COMPAGNIE IMMOBILIERE DE LA MADELEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3e0

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 ----------------------- 00 / 00798 ----------------------- Madeleine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b16c

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05594 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JUILLET 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 07 / 00680 APPELANTE : Madame Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a349

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

ARRÊT : Lecture de l'arrêt à l'audience publique du 10 Janvier 2008 par Madame Odile MAGDELEINE Conseiller, faisant fonction de Président, en application des dispositions de l'article 452 du Nouveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6025eaccb7eb2271e969d3e7

Appel

11 février 2021

11 février 2021

et Fourgous font respectivement partie du groupe 1 GPRM pour le transfert Madelin et groupe 2 GPRA pour le transfert Fourgous'; Dire que cette confirmation est faite sous réserve des dispositions de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90461

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

Antoine X..., Mme Madeleine X... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Adam X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875df

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité Greffier : Madame Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87842

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 03 Février 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 20 Janvier 2005, devant Madame Odile MAGDELEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87910

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité Greffier : Madame Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac47

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

A LA REQUÊTE D' AUTRE PART SAISINE EN DATE DU 28 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f21

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

, avocat au barreau de BREST [L] [Z] [Y] [G] épouse [E] Représentée par Me Nolwenn PENNEC de la SELARL MAGELLAN, avocat au barreau de BREST Romain Yves KERJEAN Représenté par Me Nolwenn PENNEC de la

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00765_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Chartres du 23 mai 2019 approuvant la modification du dossier de création de la ZAC Plateau Nord-Est et excluant le centre commercial de la Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b73

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, CONTRE : Mme Marie Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a5c

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

62160 BULLY LES MINES Présente et assistée de Me GOEMINE substituant Me Patrick TILLIE (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SAS SUPERMARCHES MATCH 250 Place du Général de Gaulle 59110 LA MADELEINE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N6D2 S.C. IR INVESTMENTc/S.E

69f04537cdc6046d47cd03cc

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

à exécution successives pratiquées à la demande de la société IR Investment les 9 avril 2024 et 21 mai 2024 entre les mains des sociétés BMF Brindos Anglet, Château de Théoule, C les Vignes et le Magellan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c23

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

No 05/06281 AFFAIRE :Mme Madeleine X... C/S.D.C.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MAGDELAINE, AVOCATS ASSOCIES

SIREN 411142904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL MAGDELAINE FRERES-LE MOULIN

SIREN 513292276GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

19/03/2026

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Dépôts des comptes

LA MAGDELAINE

SIREN 814629689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

12/03/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Magdelaine

SIREN 101209724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

acquisition par voie d'achat et d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens immobiliers et fonciers

25/02/2026

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Dépôts des comptes

LA FINANCIERE LA MAGDELAINE

SIREN 437822687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

08/02/2026

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