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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6163db4421096bcc7de7d300
31 mars 2010
31 mars 2010
Christophe CHATARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [C] [B] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab85
22 janvier 2008
22 janvier 2008
2006 RG : F 05 / 00187 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Eliette X... ... 69008 LYON comparante en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a1
6 septembre 2011
6 septembre 2011
bien fondé et le sérieux de ce devis en visant le fait qu'il était en réalité le fruit du travail collectif de professionnels patentés comme le cabinet de maîtrise d'œ uvre MAG + SARL, le cabinet MASSARDIER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01932_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
accidentelle, la destruction de l'habitat, notamment sur les herbiers, ainsi que la prédation par des chiens errants sont connus et évalués, ainsi qu'en atteste notamment le bilan annuel du Réseau Echouage Mahorais
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30a371dfcd8318200f9e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
au barreau de LYON substituée par Me Christopher REINHARD de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES : [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603709472b0ea4a3eafa217e
22 juin 2015
22 juin 2015
SOCIALE A ARRÊT DU 22 JUIN 2015 APPELANTE : [B] [L] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62da3dd72eb797effb0701c6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
°W20-14.267 APPELANT et DEMANDEUR À LA SAISINE : Monsieur [K] [F] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c9a7ca18b0008e5822a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANTE : [H] [M] [K] née le 03 Août 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033e169bba57392bd43e73c
15 mars 2017
15 mars 2017
par Me Jordane GAILLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912173e8c16f9a08dfa8
22 février 2019
22 février 2019
[Localité 3] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb912373e8c16f9a08dfac
22 février 2019
22 février 2019
[Localité 4] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleChambre Sociale
6162e07c1120e9a89a34a602
26 janvier 2012
26 janvier 2012
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Olivia LONGUET (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur [N] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f2543823d76b031778
27 septembre 2010
27 septembre 2010
SOCIALE A ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2010 APPELANTE : [E] [T] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4] (97) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61635def683f470e3416dc7d
27 janvier 2011
27 janvier 2011
[T] [C] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Maître Pascale REVEL, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d92c25a97f0381f4dfe
12 septembre 2014
12 septembre 2014
de LYON INTIMÉE : [J] [P] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] (TUNISIE) C/O Maître Pascal Revel [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e1ec25a97f0381f525b
10 novembre 2014
10 novembre 2014
avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [W] [I] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (69) [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430b0740db0008fa9341
3 avril 2024
3 avril 2024
Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63c8eed2dc5b777c90992ee1
18 janvier 2023
18 janvier 2023
3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6610e5e574ef9f00086f651e
5 avril 2024
5 avril 2024
Adresse 1] [Localité 2] représenté par, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f661a
5 avril 2024
5 avril 2024
syndicat des copropriétaires apparaît très clairement sur l'offre commerciale du 13 juillet 2021 se rapportant à la facture n° 21008034 d'un montant de 5.460 euros TTC, libellée au nom du SCOP Marché de Malassis
Source officiellePage 8 sur 14
BOULC'H, Aurélia, MAHARSI
29/07/2025
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MAHARSI, Yassine
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement résolution du plan de redressement et ouverture des opérations de liquidation judiciaire. Date de cessation de paiement 29 novembre 2024. Mandataire liquidateur : SCP BTSG2 prise en la personne de Maître Stéphane GORRIAS, mandataire judiciaire, 15, rue de l’Hôtel-de-Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur. N° RG : 2
07/03/2025
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MAHARSI, Ali
19/11/2024
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Aurélia Boulc'h Studio Design and Co, BOULC'H, Aurélia, MAHARSI
24/11/2022
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MAHARSI, Yassine
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : SCP BTSG² prise en la personne de Me Stéphane GORRIAS - Mandataire, 15 rue de l’Hôtel de Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine. N° RG : 17/09812
28/02/2022
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