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366 résultats pour « Malonga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT04027_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tertrais, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT04028_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tertrais, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT04029_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tertrais, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT04030_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Tertrais, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02170_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 août 2022, et un mémoire, enregistré le 27 octobre 2022, Mme B D, représentée par Me Mabanga, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00112_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00116_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

écier l'un des griefs retenusc/M. C et ont occulté les attestations de ses anciens collègues

DCA_21NT01658_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Eveno, représentant la société D ; -

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02853_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouxel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02956_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03104_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03510_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Daumont, substituant Me Schlosser, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00597_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leduc, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00896_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Marie, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01066_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Potterie, substituant Me Claisse, représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92293

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Les parties sont, en l'espèce, liées par un contrat de distribution exclusive de cafés moulus de la marque Malongo, dont la liste et les prix sont détaillés sur les annexes I et II du contrat, lequel prévoit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fec79cdc6046d47886763

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] [N] [Q] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Hendrick MOUYECKET MALONGA, avocat au barreau de PARIS, toque : D502 INTIMÉS M.

Source officielle
CA

14e chambre

62c7cb42cb8dca058e3e8039

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005157 Assisté par Me Patrick YVERNAULT, avocat plaidant au barreau de Paris APPELANTE **************** Monsieur [X] [U] [H] né le 07 Décembre 1953 à Majunga

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e5f347e11beca089b88de6

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CREATIS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0cb6a1876057df5d242

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[Adresse 13] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALONGA, Alefsen Ghyno Henryck

SIREN 848166054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MALONGA, Edwin, Jean-Samuel, MALONGA-KIMBEMBE

SIREN 843486853Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2026

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Radiations

MALONGA, Issa, Habib

SIREN 994971265Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

Voir →

Créations

LUKIBANZA, Malonga

SIREN 107165706Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE F MALONGA

SIREN 750398844Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/07/2026

Voir →