à l' EURL Terrassement [T] [U] (EURL TPF), selon devis accepté en date du 18 janvier 2010, d'un montant de 80'131,95 € TTC, l'exécution de travaux concernant le terrassement, les fondations et la maçonnerie

[F] [C], qui exerce une activité artisanale de maçonnerie sous l'enseigne A.M Construction, a proposé à M.

pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Valérie SALMERON, Président Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON

Sous-sol en parpaings à bancher de 0.20 d'épaisseur maçonnés et armés en non-conformité avec ce type de mur, une seule barre d'acier verticale par alvéole au lieu de 2 et mal positionnée.

en limite de propriété d'une hauteur de 3,4 m (ainsi qu'il résulte du procès-verbal de constat de Me [T] du 22 décembre 2014 ' pièce n° 6), 4) la construction d'un escalier maçonné attenant à cette

Greffière, lors des débats : Madame Manon CARON ARRÊT : - contradictoire.

Manuel X...a été embauché par la société Dalla Vera en qualité de maçon coffreur principal du 24 avril 1989 au 31 août 1997.

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON

Par ailleurs, ainsi que l'avait relevé le premier juge, Monsieur [R] verse aux débats des devis d'entreprises différentes relatifs à un même lot, tel que le lot maçonnerie, le lot couverture, ou encore

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller

Le preneur produit un constat d'huissier dressé le 19 février 2018 au terme duquel il apparaît qu'un échafaudage et une bâche blanche ont été apposées sur la façade de l'immeuble, l'absence d'enseigne,

qualité pour agir des consorts X...ont reconventionnellement sollicité l'enlèvement de la ventilation installée dans le " grottone " ainsi que celle de la structure en inox constituant une pergola bâchée

jouissance provoqué par la vue directe depuis le balcon non fermé de Monsieur [V] [H] [U] : 4.750 euros, - du préjudice de jouissance provoqué par la vue directe par-dessus le mur de clôture en béton banché

somme de 574 000 € Ht après paiement de la somme de 555 863,28 € concernant les travaux de fondations et structures, -le 8 juin 2018 pour la somme de 26 000 € Ht concernant « partie fermeture maçonnerie

. : 140 rue de Franclieue 71850 CHARNAY LES MACON représenté par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué assisté par Maître PERRIER, Avocat, (TOQUE 139) INTIMES : Monsieur André Z...

Paulo X... qu'elle emploie en qualité de maçon.

Les prélèvements opératoires effectués lors de cette intervention ont révélé la présence de plusieurs bactéries, dont une bactérie dite Finegoldia Magna.

Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Pascale GUYARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0547 INTIMÉE SAS SYMAG [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-aude MAHON