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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-2
5fdb2f430b885e056bb84f9e
2 avril 2019
2 avril 2019
EXPOSE DU LITIGE Madame [R] [G] et Monsieur [N] [D] se sont mariés le [Date mariage 1] 1992 à [Localité 3], sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f4
17 février 2017
17 février 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 05003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Janvier 2015- Tribunal d'Instance de MEAUX-RG no 13/ 000400 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5a
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Michel X...et Mme Maria X...et pas seulement contre le premier cité.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02823_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SCI Les Marinas est transmis à la cour administrative d’appel de Toulouse.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00914_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par un courrier du 22 janvier 2019, Mme C... a demandé au maire de Santa-Maria-di-Lota de faire réaliser les travaux préconisés par l’expert judiciaire.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00717_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 décembre 2023 et 16 février 2024, la Sarl Marina d'Oro et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c669
11 septembre 2008
11 septembre 2008
MARINA AIRPORT à payer à Monsieur Victor X... la somme de 429. 750 € à titre de solde indemnitaire, - débouté Monsieur X... de sa demande tendant à voir condamner la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bec
17 octobre 2013
17 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES Dossier no 13/ 38 Ordonnance du 17 octobre 2013 Madame Marina X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93352
3 juin 2016
3 juin 2016
BACOU, greffier, avons entendu : Maria X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a638
20 septembre 2007
20 septembre 2007
répertoire général : S 06/01741 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Créteil - section commerce - RG no 04/02289 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d722
14 février 2011
14 février 2011
X..., - condamné Jean-Pierre Y... à payer à Maria Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Vu la requête à fin de rectification d'erreur matérielle déposée le 28 avril 2016 par la SCI Santa Maria.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d658
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Marina, née le 1er mars 1982, Yannick, né le 18 mai 1987.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e6
9 décembre 2016
9 décembre 2016
La vente ne s'est pas réalisée au 4 octobre 2013, Mme Maria X...n'étant pas en mesure de payer le prix de vente.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88823
9 mai 2006
9 mai 2006
No 06/00257 AFFAIRE : Maria X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17d
26 juin 2008
26 juin 2008
Ana Maria X... épouse Y... C / Lourenço Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b2d
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Maria X...
Source officielle11e Chambre A
616355d0bf1fa7f870d29fd0
13 mai 2011
13 mai 2011
SERENA La SCI Maria SERENA lors du refus de la demande de renouvellement du bail commercial présentée par le locataire n'avait plus qu'un associé.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. LUSTR'ECLAIRc/S.C
6253c9a7bd3db21cbdd88eff
2 avril 2007
2 avril 2007
Marsa a sollicité en justice que la S.A.S. Lustr'Éclair soit condamnée à lui payer les sommes dues du fait de cette indexation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93090
23 mars 2016
23 mars 2016
La société civile immobilière Santa Maria a acquis les lots numéro 1, 2 et 9 de la copropriété de l'immeuble « l'Empereur » situé 25 avenue Emile Sari à Bastia.
Source officiellePage 8 sur 292