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3 912 résultats pour « Marshall »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fca693c84d92b531a294370

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

au barreau de MARSEILLE, plaidant Maître [N] [Z] pris en sa qualité d'Administrateur Provisoire pour la gérance de la SCI LA LICORNE, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 428.326.219,

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MAXH S.A.S. HOMNICITYc/S.A

6690c7320d808eb34e45543c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maréchal Foch à l'initiative de la Sas Homnicity.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d744cdc6046d473179e4

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

EXPRO, JCP de MARSEILLE en date du 12 Septembre 2025 .

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a2267edcdc6046d4739a657

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[G] [N] a formé un recours devant le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille le 24 juin 2022.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6811b1caf1c2315e26d1a086

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par courrier du 31 mars 2025, la société Maréchal et Brilleaud et la société MDP Chauffage ont déclaré se désister de leur appel.

Source officielle
CA

2e chambre civile

651fa55ec601f08318991777

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

à la Cour : Jugement du 09 SEPTEMBRE 2021 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG21/00042 APPELANTE : Madame [L] [K] [Y] [Adresse 3] Représentant : Me Marie-Charlotte MARECHAL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140098

Appel

13 février 2014

13 février 2014

refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de consultation des documents suivants : 1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la circonscription de sécurité publique de Marseille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92922

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Après avoir travaillé en cette qualité pour le compte de la Société MARSHALL SECURITE, elle voyait son contrat de travail à durée indéterminée, repris par la Société REND SECURITE PRIVEE, un avenant à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55d

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 30 OCTOBRE 2008 N° RG : 08/01979 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de MONTARGIS en date du 12 Octobre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : MARECHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb3

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

[N] et de la SCI Maréchal Foch, - condamné in solidum M. [N] et la SCI Maréchal Foch aux dépens, - condamné M. [N] et la SCI Maréchal Foch à payer chacun à la commune la somme de 1 800 ?

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01928_20220406

Admin. Appel

6 avril 2022

6 avril 2022

Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0ce

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Le 28 octobre 2009, à l'issue de ce contrôle, l'URSSAF de Marseille a adressé une lettre d'observations à la Société afin de l'aviser qu'un redressement à concurrence d'un montant de 1101001euros était

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CA

Chambre 4-3

5fca363634761e605236abcb

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le 20 Novembre 2020 à : -Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f5

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La vente ne s'étant pas réalisée, la société GEP a, par acte du 23 mai 2012, assigné en vente forcée la société IMMOBILIERE MARECHAL.

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CA

Chambre 4-3

69f1a38dcdc6046d47eea050

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

1] N° RG 26/03451 N° Portalis DBVB-V-B7K-BPVYS Chambre 4-3 Mme [M] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Florence BLIEK-VEIDIG de la SCP LOGOS, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

Chambre 1-9

5fd97d85033ea06c04d2dd1c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jérôme DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda9b3ca30cf92b7c289f50

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

(n° , 15 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/01518 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B2OXO Décision déférée à la cour : jugement du 08 novembre 2016 -tribunal de commerce de MARSEILLE

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CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff2

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES S.A.R.L.

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CA

3ème chambre A

6173de1fc55f03495c1d596b

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

MARICHAL LOGISTICS.

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CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d9

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Jérôme X... 19 chemin Dadelane 1380 ILASNE BELGIQUE Comparant en personne Assisté de : Me Eric DELFLY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA CABINET MARECHAL 36 Rue de l'Hôpital Militaire 59000 LILLE

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