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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
60358651337a31ab4e374392
7 avril 2016
7 avril 2016
[J] [X] (gérant) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère faisant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60358651337a31ab4e374393
7 avril 2016
7 avril 2016
[K] [B] (Employeur) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163b5291669d540ac7baa49
5 octobre 2010
5 octobre 2010
répertoire général : 10/02552 Décision déférée : Ordonnance rendue le 14 Mai 2002 par le Juge des libertés et de la détention du Autres de [Localité 7] Nature de la décision : Contradictoire Nous, Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163bf273aeb4b683cf414c0
5 octobre 2010
5 octobre 2010
25104 Recours contre les conditions de visite domiciliaire et de saisies du 1er décembre 2009 dans les locaux et dépendances sis au [Adresse 2] Nature de la décision : Contradictoire Nous, Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b0
26 juin 2008
26 juin 2008
Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB 07 / 03332 Décision déférée à la Cour : 27 Juin 2007 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du BAS-RHIN APPELANTE : Madame Marthe
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc63
13 novembre 2008
13 novembre 2008
.-... 14320 SAINT MARTIN DE FONTENAY Monsieur Roger X... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de curateur de son fils Guillaume X... ... 14320 ST MARTIN DE FONTENAY Madame Lucienne
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
15 janvier 2015
né le 05 Avril 1944 à NIMES (30000) ... 93250 VILLEMOMBLE Représenté par Me Vincent CLERGERIE de la SELARL CLERGERIE & SEMMEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Marthe Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85185
7 octobre 1999
7 octobre 1999
. * * * Des relations de Monsieur Félix Z... et de Madame Marthe A... sont nés le 18 mai 1991 et le 29 août 1995, deux enfants Marie-Eline, et François, qu'ils ont reconnus, ; Le couple s'étant séparé
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6979d276cdc6046d47f52037
27 janvier 2026
27 janvier 2026
économiques de PARIS - RG n° 2024052739 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Camille SIMON-KOLLER, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60370cd34103c7a77ada59bf
18 juin 2015
18 juin 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616246caaf0a1de0eb1b65d4
20 février 2014
20 février 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544a
1 février 2001
1 février 2001
Louis et de ROULAND Madeleine Marthe Joséphine, et décédé le xxxxxxxxxxxxxxsera incinéré au Crématorium de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, et que ses cendres seront déposées dans une urne au Columbarium de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274e
24 septembre 2015
24 septembre 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b3
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Chantal, Marthe, Yvonne Y... SLC/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a1c
21 février 2017
21 février 2017
Nature de l'affaire : Demande de modification des mesures provisoires-divorce- Décision attaquée : no 10/ 39951 rendue par le Juge aux affaires familiales de Paris le 19 Juin 2015 Appelante : Madame Marta
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60350e6d8a12753b1049fec5
27 juin 2016
27 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04541_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
M. et Mme D exploitaient un commerce de réparation, transformation, création, fabrication et vente de bijoux dans un local situé 9 rue Sainte-Marthe à Niort, faisant partie de la galerie commerçante du
Source officielleChambre de la Proximité
69f4351fcdc6046d472ccb74
30 avril 2026
30 avril 2026
Automobiles Martin de ce qu'elle accepte le désistement d'appel de M.
Source officiellePage 8 sur 120