AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
63be637813ef607c90ab6493
10 janvier 2023
10 janvier 2023
] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 6] (71) Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 9] (42) demeurent ensemble : [Adresse 2] assistés de Me William ROLLET
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e4
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Z..., avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS Monsieur Jean Régis Mathieu B... Y... 07430 DAVEZIEUX représenté par la SCP M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e3b5cdc6046d47648151
14 janvier 2026
14 janvier 2026
En matière délictuelle, le demandeur bénéficie d'une option.
Source officielleService des Référés
697b0b53cdc6046d471247a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de Liquidateur Judiciaire de la Société [W], [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Mathilde
Source officielleChambre 1-6
642fb58fcece1704f57473d2
6 avril 2023
6 avril 2023
TODD GT CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES -SELARL CONSOLIN ZANARINI -SELARL AGNES SUZAN -SCP
Source officielle6ème Chambre
5fd873d591b0065bfda18f0f
10 décembre 2020
10 décembre 2020
LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Mathieu ROQUEL de la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de LYON, toque : 786 ****** Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
Intervenant aux lieu et place de sa mère Madame X...née E...Mathilde prise en sa qualité d'administratrice légale de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a31
2 septembre 2014
2 septembre 2014
comparant-assisté de Maître Mathieu GIBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) MAYENNE-ORNE-SARTHE 30 rue Paul Ligneul 72032 LE MANS CEDEX 9 non
Source officielle2ème chambre
650bdf66beee0f8318b975f8
24 août 2023
24 août 2023
domicilié audit siège social en cette qualité de droit, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Virginie MEYER de la SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau d'ALBI Représentée par Me Mathieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
] [S] [J] né le 03 Mars 1988 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [N] [C] épouse [J] née le 01 Janvier 1990 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Matthieu
Source officielle1ère Chambre civile
677f67ba8c38f76f78303439
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BEAUVAIS DU CINQ JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [D] né le 07 Août 1977 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Matthieu
Source officielleChambre Sociale
61627ea938d18b7ebf63d321
26 mars 2013
26 mars 2013
APPELANTE REPRESENTEE par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ET : Monsieur [G] [V], demeurant [Adresse 2] INTIME COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Pierre MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86116
4 avril 2002
4 avril 2002
née le 10 mars 1969 au Maroc de nationalité marocaine demeurant 112, avenue des Dahlias 94240 L'HAY LES ROSES agissant en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs : - Ayah
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c6
11 septembre 2013
11 septembre 2013
né le 15 Février 1978 à PARIS (75020) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Laetitia Lydie Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69e073fccdc6046d47696ad5
15 avril 2026
15 avril 2026
ETHYPHARM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 572228534 Représentées par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902d3
20 février 2013
20 février 2013
né le 29 Avril 1970 à PARIS ... 20243 ISOLACCIO DI FIUMORBO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Florence Georgette Mathilde Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] [P], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat constitué Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-2
5fca758f15bbab62b2809f24
9 octobre 2020
9 octobre 2020
APPELANT Monsieur [V] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU-DABOT-BONFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA [C] Fabrication de stores
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a063
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd875e451a6e01904ff2099
7 décembre 2020
7 décembre 2020
PROMOTION GROUP Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 412 545 428 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Matthieu
Source officiellePage 8 sur 14