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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
6538b3837ffc2c8318edff51
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[X] [R] un véhicule d'occasion de marque Mercedes Benz, modèle classe CL 600, immatriculé [Immatriculation 6], moyennant un prix de 7 300 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f703
15 mai 2012
15 mai 2012
février 2008, il a signé un contrat de travail à effet du même jour avec la société Valeo éclairage signalisation, depuis Valeo vision, par lequel il est devenu chef de projet en charge du client Mercedes
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 13 Novembre 2002c/Monsieur GHORAF X
6253c8e2bd3db21cbdd8688f
1 octobre 2003
1 octobre 2003
-3 AL.1 du Code pénal et réprimée par l'article R.644-3 AL.1, AL.2 du Code pénal, et, en application de ces articles, l'a condamné, à titre de peine principale, à la confiscation du véhicule BREAK MERCEDES
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163f123fb73a9295bca64e1
25 février 2010
25 février 2010
Par avenant du 10 octobre 2006, le véhicule objet du crédit a été échangé contre un autre de type MERCEDES BENZ immatriculé 763 BVG 59.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca88
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Exposé du litige : Monsieur El Hassan X... achète courant juin 2006 un véhicule automobile Mercedes C270 moyennant 16 700 € auprès de Monsieur Halil Y... .
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90015
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Stéphane Y...a donné en location, pour une durée de 6 mois, à la société à responsabilité limitée AGRI SERVICES un camion 4 x 4 Mercedes équipé d'un épandeur de marque MDM, moyennant un loyer de 7 €/ hectare
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55b076c5d9057df800b1
10 mai 2022
10 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Valence en date du 20 janvier 2022 suivant déclaration d'appel du 14 Février 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [F] [J] 43, Rue Paradis 26320 SAINT MERCEL
Source officielleChambre commerciale
6799c767d0369362bfa17a72
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 26 mai 2021 le garage Hamecher [Localité 6] Sud, concessionnaire Mercedes-utilitaires, auquel le véhicule était confié, facturait à M.
Source officielle3ème Chambre
65b363901d7564000872df6d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FAITS ET PROCEDURE Selon contrat signé le 2 décembre 2017, la SA Mercedes-Benz Financial Services France (ci-après la SA Mercedes) a conclu avec M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9fd066964bc3eb6dc9099
21 octobre 2019
21 octobre 2019
[S] : 'Au cours du trajet, le véhicule Mercedes est victime d'un accident.
Source officielleChambre 4 A
62fdd5f5c40462c563c351ee
29 juillet 2022
29 juillet 2022
SAS MERCEDES BENZ MOLSHEIM Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Patrick BARRAUX, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88580
20 juin 2006
20 juin 2006
Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Annie DABOSVILLE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL FAITS ET PROCEDURE, Le 8 novembre 2000, la société MERCEDES
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04763_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
A la suite de la vérification de comptabilité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Mercuel, dont M.
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 10 mai 2019, la SARL Automobiles Sutter a vendu à Mme [N] [V] un véhicule Mercedes Classe A moyennant 7990 € et présentant un kilométrage de 91'700.
Source officielle3ème chambre
636ca6936c7633dcd15b3d7c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 10 mai 2019, la SARL Automobiles Sutter a vendu à Mme [U] [G] un véhicule Mercedes Classe A moyennant 7990 € et présentant un kilométrage de 91'700.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f6
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Saisi par sa veuve, Mme Mercedes Z..., et par sa fille, Mme Marylin A...ép.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd90f70bc0157a931ca6093
24 juin 2020
24 juin 2020
Quant à l'hôtel Pullman il a pris la dénomination commerciale hôtel Mercure en janvier 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfe
3 juin 2008
3 juin 2008
FAITS ET PROCEDURE Suivant un bon de commande du 26 août 2002, Jean Z... s'est porté acquéreur auprès de la SA SARTHE AUTOMOBILE, distributeur agréé de la marque MERCEDES au MANS (SARTHE), d'un véhicule
Source officielle4e chambre civile
6a192967cdc6046d475457c2
28 mai 2026
28 mai 2026
Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Mme [R] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleChambre 1-9
6318340f0876004f131a5df0
6 septembre 2022
6 septembre 2022
contre cette décision, sollicitant l'adoption de mesures sans effacement moyennant des mensualités de 408,35 euros ou à défaut la déchéance du débiteur de la procédure pour avoir vendu le véhicule Mercédès
Source officiellePage 8 sur 70