CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 337 résultats pour « Nudant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629bbeeaaf44d62f53e939

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

contrat TEOZ - souscription d'un prêt IZI AUTO de 10.000 euros - souscription d'un prêt COFIDIS dont les échéances sont débitées sur le compte de Monsieur [G] - retraits partiels sur le contrat NUANCE

Source officielle

Page 8 sur 67

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162c1ce34defd4c4b3b4633

Appel

30 septembre 2011

30 septembre 2011

que : ¿ pour l'oeuvre attribuée au peintre [M] : - l'analyse comparative réalisée a révélé : * des personnages trop statiques, * une technique trop naïve, * des couleurs fades et sans nuances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da1

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

leurs bureaux depuis plusieurs mois tout en continuant sans scrupules à percevoir leurs indemnités de fonction; Sur le premier passage Considérant que le texte de la rédaction du magazine évoque, sans nuance

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00190_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Constantini, pour la société Garcia Ingénierie, de Me Chanaron, pour la société ICD Energies, de Me Akacha, pour la société EITP, et de Me Nudant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed50

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

A revoir dans quinze jours. " Il est manifeste que devant ces avis nuancés de la Médecine du travail, il revenait à la société ADBN 92, soit d'aménager le poste de travail de la salariée soit de prendre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbc0cdc6046d47d2015e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

A l'audience, l'audition de l'intéressé n'a pas permis d'invalider ou nuancer le certificat de situation susmentionné, étant observé que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbc6cdc6046d47d20319

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

A l'audience, l'audition de l'intéressé n'a pas permis d'invalider ou nuancer le certificat de situation susmentionné. Ainsi, l'ordonnance entreprise sera confirmée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbcdcdc6046d47d2052a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

A l'audience, l'audition de l'intéressé n'a pas permis d'invalider ou nuancer le certificat de situation susmentionné. Ainsi, l'ordonnance entreprise sera confirmée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8cecdc6046d47e90607

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

A notre audience, l'audition de l'intéressé n'a pas permis d'invalider ou nuancer le certificat de situation susmentionné, étant observé que les difficultés rencontrées par l'épouse de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85770

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

du droit d'exiger une telle contribution financière étroitement liée à la communauté de vie dont la rupture lui est imputable et décharge son mari d'une telle obligation sauf -ce qui a été fait- à nuancer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a69

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Les clients, qui ont constaté l'erreur au vu des mentions sur les emballages du produit utilisé qu'ils ont photographié, étaient eux-mêmes incapables de nuancer ces teintes puisqu'ils ont, par confusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd9384b

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Le fléchissement de son chiffre d'affaires nets au regard du résultat de 2015, à le supposer avéré à la fin de l'année 2016, doit en outre être nuancé en tenant compte du montant du passif déclaré d'une

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03167_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Cette succession de pastilles ne correspond pas à une démarche documentaire, qui part d'une analyse de la réalité témoignant d'un point de vue original d'auteur, pour proposer un portrait nuancé et avec

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f07f4547396eb608bc062a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

16.08.2023 Madame [K] a été licenciée pour les motifs suivants : « Erreur d'encaissements, agressivité vis-à-vis de vos collègues, pause cigarette prise sur le temps de service, comportement inapproprié nuisant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bd122799a9057d5dd1de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle a ajouté que Mme [J] avait également adopté une attitude de défiance et d'agressivité envers sa hiérarchie nuisant au bon fonctionnement du service.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63be63cb13ef607c90ab6698

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

vérifier que les travaux réalisés sont constitutifs d'une retenue d'eau due à la main de l'homme, entravant l'écoulement normal vers le réseau d'évacuation réalisé sur la zone du chemin en enrobé et nuisant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57c8cdc6046d47a0b382

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Nous avons été fortement choqués des propos énoncés dans cette correspondance puis dans le cadre de nos échanges ultérieurs les confirmant, et de la situation dramatique dont il s'est trouvé, nuisant à

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00296_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; les courriels reprochés avaient pour seul but d'alerter la hiérarchie sur des pratiques douteuses, au demeurant non contestées, nuisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d58

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

-préjudice moral et nuisant à son image de marque : 5.000,00? En toute hypothèse, Débouter la Société Cometil de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d2

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

X... nuisant au fonctionnement du service ; M. X... a émis le 14 octobre 2010 des doléances à l'endroit de M.

Source officielle