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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02039_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
D, après avoir indiqué que le patient a été opéré par " by-pass " le 28 juin 2018 et que, du fait d'une perte de poids de quarante kilos en trois mois, les comorbidités liés à son obésité pathologique
Source officielle5ème Chambre
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jeanne RENAULD de la SELARL LEXCAP, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Mme [Y] [R] souffre d'obésité
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e21cdc6046d47bccc4b
9 avril 2026
9 avril 2026
Son altération est pourtant objective, surpoids IMC supérieur à 30, obésité modérée, 57 ans, limitation franche controlatérale.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par ailleurs, la société considère que l'obésité sévère, relevée par les médecins de recours, interviendrait nécessairement dans les limitations des mouvements de l'épaule.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03552_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Mme E a subi le 2 avril 2014 à la clinique mutualiste d'Ambérieu-en-Bugey une gastrectomie partielle sous cœlioscopie, destinée à traiter l'obésité dont elle était atteinte.
Source officielleCour d'Appel
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11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * MOTIFS : Attendu sur la nature de l'intervention qu'il ressort des conclusions des médecins experts que Monsieur Bruno Marc X...présentait une obésité importante, les photographies réalisées
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc7
24 novembre 2014
24 novembre 2014
manquement est d'autant moins caractérisé que Madame X... qui ne conteste pas être référencée sur Internet en qualité de nutrithérapeute, auteur de nombreux ouvrages sur la nutrition et la lutte contre l'obésité
Source officielleChambre 4-8
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
arthrose du genou avec impotence fonctionnelle et périmètre de marche limité avec station debout prolongé impossible, hyperplasie de la prostate, hypertension artérielle, insuffisance veineuse chronique, obésité
Source officielle4ème Chambre Section 3
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
atteinte au jour de sa demande de diverses pathologies, essentiellement des névralgies faciales, une bronchite asthmatique, un diabète non insulinodépendant, sur un fond d'état anxio-dépressif et d'obésité
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
sollicité de la [Adresse 9] (la [10]) de l'Oise le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (l'AAH) au titre de ses pathologies consistant en un canal lombaire étroit, une discarthrose et une obésité
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01032_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Il ressort également des pièces du dossier que le père de l'enfant B souffre de difficultés cardiaques et d'obésité morbide, que la mère de l'enfant est atteinte d'une tumeur cancéreuse au sein, et que
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00867_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
médical confidentiel destiné au collège des médecins de l’OFII note dans ses observations cliniques que le patient est « très anxieux, présent, accompagné pas sa sœur servant d’interprète, va bien et obésité
Source officielle1ère Chambre
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4 avril 2025
4 avril 2025
L'expert judiciaire a répondu : « en ce qui concerne l'état antérieur, il ne s'agit pas d'une surcharge pondérale mais d'une obésité morbide (IMC à 45,74, 124,5 kg pour 1,65 m.
Source officielleChambre pôle social
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il ressort des documents médicaux versés aux débats d'appel qu'à la date de sa demande d'AAH, Mme [I] présentait une obésité sévère et sur le plan cardiologique une « petite communication inter-auriculaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373ea3
17 avril 2025
17 avril 2025
Examen du 09/01/2019 Obésité et état sanitaire dégradé Dermite des MI, oedèmes Examen du Dr [C] du 07/05/2019 Mobilisation du rachis impossible car déclenche des vertiges Il existe une antériorité
Source officielle3e chambre sociale
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24 avril 2024
24 avril 2024
Depuis quelques années son humeur est plutôt stable sous traitement par Abilify, mais la comorbidité addictive persistante et l'obésité sévère qu'elle présentait ont fait évoluer le tableau vers une apathie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00730_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
sous couvert de titres de séjour pour raisons médicales en raison de différentes pathologies, dont une insuffisance respiratoire nécessitant une assistance respiratoire à domicile dans un contexte d'obésité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02890_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Il résulte de l'instruction et n'est pas contesté que le pli contenant la proposition de rectification du 14 décembre 2017 a été présentée le 15 décembre 2017 à l'adresse du 25 rue Haute Corniche à Obernai
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03041_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02434_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
dossier que Mme B, qui se borne dans ses écritures à indiquer qu'elle souffre de plusieurs pathologies chroniques sans les nommer, est notamment atteinte d'un diabète de type 2, d'apnée du sommeil et d'obésité
Source officiellePage 8 sur 27