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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
660e431b0740db0008fa95b3
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANT : d'un jugement rendu le 18 octobre 2022 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Encadrement (n° F 21/00030) Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL OCTAV
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603439003144ca2a5168ad57
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[W] à communiquer aux parties ses calculs de niveaux d'émergence en dBA établis en fonction de diverses fréquences d'octaves, recueillir leurs dires sur ces calculs et y répondre, communiquer aux parties
Source officielle10e Chambre
60376037d861133d87439c0e
2 avril 2015
2 avril 2015
[Z] a fait appel au service après-vente de la société IMT, qui est intervenu le 29 septembre 2008 conjointement avec un sous-traitant, la société Octavis.
Source officielleChambre 1-2
651fa4f4c601f083189914bc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[R], que l'établissement est conforme vis-à-vis de la réglementation au niveau global dB (A) mais pas en bande d'octave, un dépassement de 2 dB (A) dans la bande d'octave centrée sur 1254 Hz ayant été
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee420711169
8 octobre 2024
8 octobre 2024
C1 N° RG 22/01927 N° Portalis DBVM-V-B7G-LLWX N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL OCTAAV
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb8
12 mai 2022
12 mai 2022
[L] écrit : « [C] manipule 100 octas vides/poste - rectifié par 50/poste rarement vu qu'il n'est pas souvent à ce poste.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5c
21 septembre 2011
21 septembre 2011
vis à vis de la clientèle, force est de constater, alors que le licenciement de la salariée présente un caractère disciplinaire, que les diverses attestations produites à cet égard par l'employeur (Octave
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
substituée par Me Gwendoline RIOU, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMEE Madame [H] [U] [N] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Virginie MONETA de la SELARL OCTAV
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
anonyme identifiée sous le N 316 221 761 RCS [Localité 7], représentée par son Président domicilié es qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Virginie MONETA de la SELARL OCTAV
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a02
15 avril 2025
15 avril 2025
réglementation en vigueur ; - 'étant donné la présence de logements contigus et de la gêne perçue, il est indispensable de mettre en place un limiteur de pression acoustique qui agit par bande d'octave
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca2f340a545067a49c1506
30 novembre 2020
30 novembre 2020
siège Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998, Représentée par Me Déborah DAYAN, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c9
19 juin 2008
19 juin 2008
Colette, Madeleine, Marie-Louise, née le 27 Décembre 1956 à AMIENS Fille d'Octave et de G...
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a40
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elles ne respectent pas les émergences règlementaires en niveau global et pour les bandes d'octave de 125 et 250 hz imposées par le décret n°2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques
Source officielle1ère chambre 1ère section
616340307dbf94c22343ca98
8 septembre 2011
8 septembre 2011
septembre 2008 constatant que des branches de la haie de thuyas dépassent sur leur fonds d'environ trente centimètres sur l'ensemble de sa longueur, et sur le rapport du 25 novembre 2008 de la société Octale
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8156d1fb03057d9a4fc0
27 avril 2022
27 avril 2022
DE COMPIEGNE DU 19 AVRIL 2021 (référence dossier N° RG 20/00113) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [W] [O] né le 17 Décembre 1986 à COMPIEGNE (60200) de nationalité Française 12, rue Octave
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LA SELLERIE, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 304 099 989 [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d972c124f4fd8d671bc
24 avril 2025
24 avril 2025
judiciaire de la société [20] SARL [Adresse 1] [Localité 9] représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e478355379800088472bc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Paris n°497541599, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93486
24 août 2016
24 août 2016
Comparant, concluant et plaidant par Maître Penaud de la SELARL Octav, avocats au barreau de Reims.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
7 février 2023
capital basé sur le barème de capitalisation de la Gazette du palais 2018 à compter de la date de consolidation ; - un capital de 1 204,87 euros doit lui être alloué au titre de l'appareillage auditif Octave
Source officiellePage 8 sur 10