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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6788a238b815c30a4df70c52
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jugement Au fond, origine Tribunal de proximité de LYON, décision attaquée en date du 14 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/04142 Madame [G] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivier
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d098bcafcb3a63e005
24 avril 2025
24 avril 2025
COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO, avocat au barreau d'EURE Monsieur [W] [K] né le 11 Juillet 1973 à [Localité 14] [Adresse 12] [Localité 6] représenté par Me Olivier COTE de la SELARL COTE
Source officielleChambre sociale
65b360531d7564000872dddb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Décembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc14
7 avril 2011
7 avril 2011
ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 09/ 07620 Jugement (No 08/ 01830) rendu le 08 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Olivier
Source officielle1ère chambre
67f8aa993b6868ad1f983788
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02026 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3IO AG TJ DE NÎMES 16 mai 2023 RG:22/02743 [F] C/ CPAM DU GARD L'OLIVIER
Source officielleSociale A salle 1
63a2b01e4486ef05df30252a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
BIOGIE A l'enseigne TIRU [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gerbert RAMBAUD, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2022 Tenue par Olivier BECUWE
Source officielleChambre 1-1
66863cdcb1dbbe3bae60011e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Maître [U] [P] - CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE TOULO N - Monsieur le BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] - LE PROCUREUR GENERAL Notification par LS le : à - Me Olivier
Source officielle1re Chambre B
6162f6eeb807dfe813d296ce
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Madame [G], Monsieur [V] et la SCI LES OLIVIERS ont relevé appel de cette décision, suivant déclaration reçue au Greffe de la Cour le 24 août 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec9
17 février 2016
17 février 2016
née le 17 Décembre 1957 à BASTIA ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M. René Jean X...
Source officielleChambre 3-1
627df7130d41e0057d43e171
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine WEBER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier
Source officielle4e Chambre A
615e0e2fc25a97f0381f5321
19 février 2015
19 février 2015
[B] et la SCI L'OLIVIER ont fait appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934dc
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Olivier Z..., CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS MARSEILLE ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 04 juin 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'AJACCIO 14-00247 ----------
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b31
19 février 1999
19 février 1999
L'O.P.D.H.L.M D'EURE ET LOIR, appelant incident, demande à la Cour de : - déclarer recevable mais mal fondé, l'appel interjeté par Monsieur Olivier X... et Madame Y...
Source officielleETRANGERS
68106202623750c90e2d770a
26 avril 2025
26 avril 2025
LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Olivier BECUWE, Président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00451_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu’il soit besoin d’examiner la fin de non-recevoir et l’exception de prescription opposées à la demande par la société EDF, que la SCI Les Oliviers de Sorbes n’
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Patrice DEVILLE, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03112_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La SCI Le Mas des Oliviers et la SARL Synthèse ne sont ainsi pas fondées à soutenir que l'arrêté du 1er mars 2013 serait entaché d'illégalité. 8.
Source officielle5ème Chambre
651e537ca81daa831884f541
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 5ème chambre RG n° N° RG 23/00443 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEGD du 3 Octobre 2023 jonction avec le dossier 23/591 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb4823e6dd0f8bf809e
21 avril 2023
21 avril 2023
Ainsi, il sera demandé à la SCP Carole Duparc et Olivier Flament, désignée par ordonnance du 20 décembre 2021, assistée si besoin d'un informaticien : d'écarter l'ensemble des fichiers saisis relatifs
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e546
12 août 2010
12 août 2010
Un codicille manuscrit signé de Olivier Y... seul, daté du 7 décembre 2005, est ainsi rédigé : " Le soussigné Olivier Y... déclare proroger le délai dudit compromis de 5 mois. " Les sanctions : Si
Source officiellePage 8 sur 344