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233 résultats pour « Padoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_21PA04195_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

ont été proposés le maintien de ses fonctions de responsable du magasin de Villefontaine et quatre offres de reclassement sur des postes comparables de responsable de magasin dans les établissements Paddock

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAVILLE & PADOIN Avocats

SIREN 929625275Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/07/2026

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Créations

Padoin Immobilier

SIREN 101102283Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/02/2026

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Créations

GOYETE, Alexandra, PADOIN

SIREN 987990579Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/07/2025

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Modifications diverses

LAVILLE & PADOIN Avocats

SIREN 929625275Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

04/07/2025

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d87cdc6046d47384a19

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

CHEAPER [I] (ANCIENNEMENT PAIN BAGEL), RCS de [Localité 4] sous le n°909 829 970, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96d4cdc6046d47653ccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

berlinoise (mur de soutènement provisoire) et que, dans une phase définitive, le talus devra être conforté par la création d'une paroi berlinoise (mur de soutènement) en partie aval et que, pour recréer

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f97c5fcdc6046d47a18042

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

d'alimentation en eau potable de l'ensemble de la propriété, - réalisation d'un manège sous auvent métallique, - réalisation d'une plate-forme pour fourniture et pose d'un marcheur, - réalisation des paddocks

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e1c3d9cdc6046d478882eb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

espagnol en cours de validité jusqu'au 7 mars 2027, d'un passeport algérien valide, et d'une attache professionnelle et résidentielle établie en Espagne (contrat à durée indéterminée, inscription au padrón

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

aurait dû administrer à l'étalon, dans le cadre du contrat d'hébergement et de soin, et que la présence d'ulcères serait révélatrice d'un suivi insuffisant de l'animal lors de son immobilisation au paddock

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0de

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

né le 26 Juillet 1969 à PAILIN (CAMBODGE), demeurant ...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00873_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Par ailleurs, il se prévaut de son insertion professionnelle en produisant les bulletins de salaire en qualité d'homme d'entretien au sein de la société Paloan au titre des années 2018, 2019 et 2020 pour

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01138_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

électriques et l'alimentation des machines, sur le réseau d'air comprimé ainsi que sur le réseau d'alimentation en gaz et d'autre part, en des travaux portant sur une ou des fosses, rails, caniveaux, palonniers

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01966_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce projet prévoit notamment la création d'un terrain d'honneur, d'un terrain de concours de saut d'obstacles, d'un terrain de dressage, des paddocks, des allées cavalières, des carrières, d'une plateforme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170340

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Paron à sa demande de communication

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69429510303b85728de4089a

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle explique qu'elle a subi un choc émotionnel, qu'elle s'est retrouvée dans l'impossibilité de poursuivre son métier d'auxiliaire de puériculture qu'elle exerçait depuis 20 ans avec passion.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7af903bcaf505db6963e7

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

procéder au remplacement de la boîte de vitesses selon d'autres modalités avec une prise en charge d'une partie du coût de cette opération, fournissant d'ailleurs un devis de la société Négoce Auto Paloise

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CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b280

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

FINITURE SYSTEMS Via Jacopo Facciolatti 59-35127 PADOVA (ITALIE) représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Claude VANDENBOGAERDE, avocat au barreau de CHARTRES

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00308_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

durant six mois, des fonctions d'encadrement de onze personnes qu'il a exercées en 2003/2005 pour la mise en place de la collecte des déchets verts dans les quatorze communes constituant l'agglomération paloise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

L'enquête préliminaire était confiée aux services de l'antenne paloise de la Direction interrégionale de police judiciaire de BORDEAUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919de

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Cette méthode est à éviter sauf si on utilise des palonniers. En l'absence de palonnier, il faut étrangler les points de levage à l'aide de n ¿ uds coulants.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7738cdc6046d47751147

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

débourrage Galencia : .............................................................. 500 euros, . location carrière dans une écurie concurrente : ....................... 192,50 euros, . pension box / Paddock

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3e3e12c85000874af3c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

extrêmement préjudiciable à la société, vous avez encastré à plus de 5 mètres de hauteur le toit de notre station essence avec le bras de grue que vous n'avez pas replié suite à un déchargement d'un palonnier

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CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87111

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

ZAMBON FRANCE ont conclu, le 10 novembre 1994, un accord de partenariat visant à l'exploitation d'un brevet portant sur les principes actifs d'une algue Padina Pavonica et ont créé, en 1995, pour ce faire

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