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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210f

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Patrick X... C/ Mme Véronique X... épouse Y..., M. David X..., Mme Liliane Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d8f

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

X...,..., 69300 CALUIRE, comparant en personne, assisté de Me Franck JANIN, avocat au barreau de LYON Maître Patrick Y..., MAND.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8ada31367c908eb697

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[B], la société de droit américain Patrick Capital Advisors Inc immatriculée le 1er octobre 2009 sous le n° 1885434 dans l'état de l'[Localité 7] et la société de droit anglais Patrick Capital (UK) Ltd

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e4

Appel

30 mars 2009

30 mars 2009

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93849

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Ordonnance n° 105 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00098 --------------------------- Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick Xc/SCP Y

6253ccddbd3db21cbdd918b3

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

N DOSSIER N 14/ 00018 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick X... c/ SCP Y...- Z...- A...- B... LIMOGES, le 30 Juin 2014 ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92910

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Me Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7e

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

No 06/01470 AFFAIRE : Patrick, Paul, André X... C/ Katie, Edith, Christiane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Patrick X...

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00612_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b33

Appel

2 novembre 2001

2 novembre 2001

ELEC INDUSTRIE, son sous-traitant ; qu'il s'ensuit que Maître Patrick Z..., ès-qualités, ne peut exiger de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bacf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

, - laissé les dépens à la charge à la charge de Patrick X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce1b

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

APPELANT Monsieur Patrick Y... né le 21 février 1949 à Paris 10ème, de nationalité française, gérant d'entreprise, ... 75015 PARIS représenté par Me Michel BLIN, avoué à la cour assisté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6d

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Patrick X...demande à la cour de confirmer la décision déférée sauf à y ajouter en condamnant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d8

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Patrick A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e021

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

X..., Fabrice Z..., Daniel A..., Simon B..., Patrick C..., Jérémy D..., Patrick E..., Stéphane F..., Alain G..., Pascal H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb28

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Patrick X...né le 7 août 1967 circulait dans le même sens et avait déjà entamé le dépassement du véhicule d'Annie Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938c8

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Patrick sont manifestes, ne lui permettent pas de donner un consentement aux soins psychiatriques et représentent un péril imminent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f09b

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Patrick Z...; Comparant en la personne de Mireille A...; d'une part ; Et : - La S. N. C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d525e12c85000874afd2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[N] [Y] à payer à la société Jurquet Patrick la somme de 18.696 euros T.T.C augmentée des intérêts au taux légal à compter du 26 avril 2021, - débouté la société Jurquet Patrick du surplus de ses demandes

Source officielle

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