Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b551
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues
Source officielleChambre Sociale
65b21060c4cf860008dff648
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FO / UNCP [Adresse 2] 4 ème étage [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT- WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9134a
28 mars 2014
28 mars 2014
Association LES CRINS DE LIBERTE dont le siège social est Madame JUIGNET 18 Rue du Fort-63160 CHAS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc17
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Davide François X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Patricia LEVOSTRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Claudine Marthe Y... ... 97232
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ba
13 avril 2016
13 avril 2016
Nous, Béatrice SALLABERRY, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Patricia RIVIERE, greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e62
4 avril 2025
4 avril 2025
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b5
29 octobre 2008
29 octobre 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c867fa2a1858e05800cd5
16 octobre 2024
16 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 20 Juillet 2022 Appelant : Monsieur [U] [L] [D], représenté par Me David LEVY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB095 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
64c35c79f01612d969defff0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT de l'AARPI METIN & ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
Patrick G... n'a commis aucune faute professionnelle ayant porté préjudice aux époux Georges X..., - condamné in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a0
6 janvier 2017
6 janvier 2017
David X... et la SARL Sam Group, - condamner à ce titre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
L..., Ludovic M..., Jean-Claude NNNNN..., Léon mmmmm..., Paul N..., Patrick O..., Christian P..., Thierry Q..., Abdelaziz R..., Frédéric S..., Jean-François T..., Patrick U..., Christian V..., Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c6
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2007 devant Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdad
15 octobre 2012
15 octobre 2012
C/ David Y...
Source officielleChambre 1-4
69e86334cdc6046d4719baee
20 avril 2026
20 avril 2026
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant Me David
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b2
6 mars 2007
6 mars 2007
2007 APPELANTE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 49 3 rue Charles Lacretelle BEAUCOUZE 49937 ANGERS CEDEX 9 représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIMES : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
B..., Monsieur Jean-Pierre C..., Madame Simone D..., Monsieur Gérard E..., Monsieur David F..., Monsieur Patrick G..., Monsieur H..., Monsieur Gérard I...et Madame J..., Monsieur Antonio K..., Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Patrick Claude né le 24 Février 1964 à LYON 04 Fils de JJ... Claude et de M...
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. DATACOL FRANCEc/Monsieur David X
6253ca0dbd3db21cbdd89eb5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
DATACOL FRANCE c/ Monsieur David X...
Source officielle9e Chambre A
60323535dd015b6bb5bd215c
9 mars 2018
9 mars 2018
PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2018 N°2018/133 Rôle N° 16/01786 [A] [M] C/ SAS GROUPE CIRCET Grosse délivrée le : 09.03.2018 à : Me Patrick
Source officiellePage 8 sur 34
DELBOS, David, Patrick
26/07/2026
Voir →
DEBEAUQUENNE, DAVID, PATRICK
01/07/2026
Voir →
DAVID, Dylan, Patrick
25/06/2026
Voir →
Augendre, Mickael David Patrick
19/06/2026
Voir →
POINT, Jodian, Patrick, David, Stéphane
16/06/2026
Voir →