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8 639 résultats pour « Paul FAUCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

6a1fb739cdc6046d47e8b495

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

La SAS Paul [R] Technologies a soulevé la péremption de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e941

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

AIGNAN (73130) ... ... 76140 LE PETIT QUEVILLY représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b959

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Jean- Paul X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90288

Appel

13 février 2013

13 février 2013

ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Paul Joseph Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, INTIMES : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 20600 FURIANI assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b958

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Jean- Paul X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090f

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

David X...artisan électricien né le 02 Décembre 1973 à Paris (75000) ... 20138 COTI CHIAVARI ayant pour avocat Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d4e189ce3057d201c79

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

responsables des magasins Paul dont Mme [X] faisait partie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e596

Appel

31 août 2011

31 août 2011

ADIC (ENSEIGNE ROCHE BOBOIS) C/ Jean Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

né le 11 Février 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391c

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

né le 18 Mai 1939 ... ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Pierre Paul MUSCATELLI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Emmanuelle FABREGAT, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6719e5185857dd64cbdaa6f2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

SUZZI, avocat au barreau du Havre Madame [J] [L] née le [Date naissance 7] 1992 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée et assistée par Me Bastien SUZZI de la SCP BEN BOUALI PAUL

Source officielle
CA

15e Chambre A

61629f7635a5d4e0c2ddc9fc

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

CREDIT MUTUEL VALDOIE GIROMAGNY CIE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD -MMA CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES Grosse délivrée le : à : Me Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

Pareillement en ce qui concerne les auteurs de textes parlés, elle blâme le Tribunal de s'être emparé des considérations générales de l'AGESSA, et de l'avis de la Commission de recours amiable.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a18ccdc6046d47bd1a43

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En l'espèce, les époux [U] ont accepté un devis de la société SAINT PAUL PISCINES daté du 8 juin 2016 pour des travaux d'étanchéité d'une piscine en revêtement polyester.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87ba0

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition des avocats des parties, Monsieur Philippe SALLES DE SAINT-PAUL

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92a81ff95c809c11721da

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Sur les demandes annexes : La clinique Saint Vincent de Paul, qui succombe, sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03371_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

la commune de Saint-Paul, et de Me Dugoujon, représentant la société Seanergy Océan Indien.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6482c43d203255d0f8d8dcc9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

devant Madame Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea96

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

, Madame Catherine X... épouse F..., Monsieur Pierre X..., Madame Marie-Diane X... épouse G..., Monsieur Jean-Pierre X..., Madame Jeanne X... épouse H..., Madame Pierrette X... épouse Y..., Monsieur Paul

Source officielle

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