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3 377 résultats pour « Peloni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67061e65fde28ee420711424

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sarah PINEAU, Plaidant avocat au barreau de PARIS Société ASGARE prise en la personne

Source officielle

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Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS LA PELONIE

SIREN 481622256Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

21/04/2026

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Dépôts des comptes

SAS LA PELONIE

SIREN 481622256Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

19/12/2025

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Dépôts des comptes

PELONIC

SIREN 848596821Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

17/06/2025

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Dépôts des comptes

PELONIC

SIREN 848596821Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

13/08/2024

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Modifications diverses

SAS LA PELONIE

SIREN 481622256Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

12/05/2024

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CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a52701

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SARL PAIS FILS Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS SAS SOPREMA ENTREPRISES Représentant : Me Thierry PELLETIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

680f445093d56fc11b26a66f

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

CHEM, représentée par son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd73

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93735

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

.- ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FLORENCE ET PEILLON CGEA-AGS D'ÎLE DE FRANCE OUEST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON RENVOI COUR DE CASSATION

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37911f18708e2e904b016

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

AJ2P agissant par Me Justine PELENC, en sa qualité d'administrateur de la Sté BLUEWOOD, placée sous régime de sauvegarde selon jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 19 février 2020 [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Civile

67922343ade67518c74fd9f1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PELLETIER CONSULTANTS, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163fdd5b83ec65bfc4454b2

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

Par contrat du 17 octobre 1995, Sunlab a confié à BFP la mise au point et la réalisation d'un prototype d'appareil de 'micro peeling' utilisant la méthode de 'micro-dermabrasion', et lui a concédé la fabrication

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64f816700a9accd9695a431c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Y faisant droit, - Infirmer la décision de première instance en ce qu'elle a jugé les cautionnements souscrits par Monsieur [U] auprès de la Banque Pelletier aux droits de laquelle vient la NACC et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87daf

Appel

23 février 2006

23 février 2006

la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître DENARD, Avocat, (TOQUE 232) SAS GIRAUD RHONE ALPES, venant aux droits de la SOCIETE GIRAUD LOIRE AUVERGNE, venant aux droits de la SOCIETE TRANSPORTS PEILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f78

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assisté de Me Thérèse PELLETIER, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

693a7bca3e607b3c2112ccf6

Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686763a0a9510a2e90cf25ee

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'Association Fonciere de Remembrement de [Adresse 2], association prise en la personne de son représentant en exercice désigné par les statuts, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER

Source officielle
CA

4ème Chambre

66ac76ada9cfa399a90d1fcd

Appel

1 août 2024

1 août 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Florence SEYCHAL de la SELARL DIZIER ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033a2b3739c8c5724648b81

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

: D1668 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Madame [U] [Q] VEUVE [R] née le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie JEANMONOD PELON

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69747231cdc6046d47865f06

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [U] [L] LES ECURIES DU PONEY FRINGANT [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Sans

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04777_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2025, la société MA Consulting Trade and Finance LTD (MACTAF) représentée par Me Pelletier et Me Rymarz demande à la cour :

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b11dda16d54af38e62e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01036_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le projet contesté prévoit, outre l’accès existant sur la rue de la Péronnière, la réalisation d’un second accès sur cette même voie.

Source officielle
CA

Référés Civils

6358cdfbc40aa805a7864dac

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Madame [L] [F] [P] [G] épouse [H] née le 29 Août 1975 à [Localité 5] (TCHAD) AMISEP - l'Alizée [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS

Source officielle