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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f503c09105db6c0586
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Pente insuf'sante : Le plan annexé à l'arrêté 4513003AA021 obtenu le 19 août 2003, précise une pente de 21°. Sur place, j'ai constaté une pente beaucoup plus faible de l'ordre de 15°.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Je vais donc me reposer mais avec des pensées tristes.
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
stade de l'établissement du devis afin de proposer une solution technique correspondant à l'usage attendu par son client ; que tel n'avait pas été le cas, la solution technique adoptée, consistant à poser
Source officielle3e chambre civile
697371c9cdc6046d476ab4d8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [C] soutient que': -Les époux [U] ont décaissé la terre de leur terrain et aggravé la déclivité de la pente naturelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85159
29 septembre 2000
29 septembre 2000
le tribunal d'instance de SANNOIS a rendu la décision suivante : - donne acte à Monsieur X... de ce qu'il renonce à sa demande aux fins de séquestre des loyers, - donne acte aux parties de leur accord pou
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb5
16 janvier 2007
16 janvier 2007
né le 19 Juillet 1936 à PHNOM PENH (CAMBODGE) de nationalité Française ... ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00306_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le projet, ainsi situé sur une faible pente, réduit au minimum les mouvements de terrain, en prévoyant notamment l'accès au rez-de-chaussée des bâtiments par la partie aval.
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253872
25 avril 2025
25 avril 2025
Vous n'avez pas su lui répondre sur la nature du produit utilisé pour le nettoyage du pot dont elle ne pouvait pas être responsable ni de son utilisation malgré ce produit.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431065028558704f52e698f
5 avril 2023
5 avril 2023
lui reprochaient une prétendue mauvaise exécution de ses tâches de travail qu'il a immédiatement quitté son poste, pour se retirer d'une situation de travail dont il avait un motif raisonnable de penser
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a442
3 octobre 2007
3 octobre 2007
l'assureur de M. de K..., n'ont pas été dénoncés à l'expert judiciaire intervenu par la suite ; qu'ainsi, à titre d'exemple, M. de K... indiquait dans la lettre datée du 26 juillet 2000 ne pas pouvoir poser
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Enfin, si les demandeurs soulignent que certains pans de la toiture ont une pente de sept degrés, alors que l'article 2.6 exige une pente " comprise entre 30 et 50° ", il ressort du plan PCM-03 et de la
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
HERMELINE 8 rue porte d'Assaut BP442 66004 PERPIGNAN CEDEX représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET FONTAINE & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES ORDONNANCE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Une note en délibéré présentée pour la commune du Plessis-Belleville par Me Martin Matiussi-Poux a été enregistrée le 12 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
63104bdb4709e24f13d5556a
31 août 2022
31 août 2022
Quelques minutes après il recommence à essayer de poser sa main sur ma cuisse... Voilà donc je souhaite ne plus transporter ce monsieur tout simplement.
Source officielleChambre 1-6
696aab1ecdc6046d47937873
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[A] ne démontre pas pour quelle raison la priorité devait s'appliquer puisque Mlle [A] n'enroulait pas une ascendance, ni Mme [M] [J] qui effectuait un vol de pente et n'enroulait pas une ascendance.
Source officielle1ère Chambre civile
651e535da81daa831884f456
3 octobre 2023
3 octobre 2023
amiable, a été diligentée par le cabinet Saretec qui, aux termes d'un rapport déposé le 5 juillet 2018, a constaté que l'ensemble du réseau d'évacuation des eaux usées et eaux vannes présentait une pente
Source officielleJEX
64a7b07a3bcaf505db6967bd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[R] de ses autres demandes, - dit que les parties devraient, à leurs frais partagés, faire poser un drain à la base du mur mitoyen, ainsi qu'une barrière étanche sous forme d'écran hydrofuge, conformément
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775f
14 septembre 2005
14 septembre 2005
Chez Mme Corinne D... 1... 84260 SARRIANS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP AUZIAS BONHOMMO, avocats au barreau de CARPENTRAS ASSOCIATION POUR LA TUTELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897af
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Le développement futur de la ville de BASTIA et les modifications annoncées prévues au POS constituent des changements de valeur, antérieurs à la date de référence dont il ne peut être tenu compte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfe
7 octobre 2008
7 octobre 2008
né le 20 Août 1955 à ALES (30) ... 30140 TORNAC représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Jacques SIRBEN, avocat au barreau de NÎMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue
Source officiellePage 8 sur 56