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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f8e
5 avril 2023
5 avril 2023
Elle ajoute en outre que cette hypothèse permet d'expliquer les déclarations de M. [I], à savoir qu'il a été percuté par un autre véhicule, en l'occurrence celui de Mme [U].
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa306d009f81000890dcce
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 S.A.
Source officielle10e Chambre
616333c9f74a27a178b8430e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
: Il résulte de l'article 706-3 du code de procédure pénale que toute personne ayant subi un préjudice résultant de faits volontaires ou non qui présentent le caractère matériel d'une infraction peut
Source officielleChambre 1-2
6684eaada0de54ff609f7bc5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère rapporteur Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielle1ère chambre civile B
60321575acc8a94d38752ca7
24 avril 2018
24 avril 2018
Aucune pièce ne permet de dire que les acquéreurs avaient connaissance du phénomène affectant la localité.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a970cdc6046d47f14d4a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jugement rendu le 20 Décembre 2024 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 02 N° RG : 2024F00433 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [Localité 4] PERRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d1
20 septembre 2001
20 septembre 2001
ainsi qu'aux prétentions orales telles qu'elles sont rappelées ci-dessus ; MOTIF DE LA DÉCISION Considérant que la lettre de licenciement du 9 décembre 1998 est ainsi motivée : "compte tenu des pertes
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a47
16 octobre 2001
16 octobre 2001
ainsi qu'aux prétentions orales telles qu'elles sont rappelées ci-dessus ; MOTIF DE LA DÉCISION Considérant que la lettre de licenciement du 9 décembre 1998 est ainsi motivée : "compte tenu des pertes
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aa8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Peanuts a déposé des conclusions le 10 mars 2020.
Source officielle16e chambre
63b7cdec6b63637c907b7e11
5 janvier 2023
5 janvier 2023
00525 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me François PERRAULT
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c09e
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il ressort de l'enquête de gendarmerie, aussi bien des constatations matérielles que des auditions, que le scooter conduit par Monsieur [A], et dont Madame [T] était passagère, a été percuté à l'arrière
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9fd066964bc3eb6dc9099
21 octobre 2019
21 octobre 2019
Par réflexe de sauvetage, elle aurait tenté d'éviter l'ensemble routier en se déportant sur le côté et aurait alors perdu le contrôle de son véhicule, qui est allé percuter le rail central de sécurité
Source officielle2ème Chambre
661f660e2313f20008a52777
16 avril 2024
16 avril 2024
Par acte du même jour, les sociétés Dogefa, HMCR, Des Sables et Du Moulin Perraud concluaient un contrat de conditionnement et d'engagements d'apport de leur production de mâche et de jeunes pousses avec
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f788
14 février 2012
14 février 2012
avocats au barreau de PARIS INTIMÉE Maître Danielle Y... ... 75008 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN (avoués à la Cour) assistée de la SCP BOITELLE, HOCQUARD & ASSOCIES (Me Vincent PERRAUT
Source officielleChambre 1-2
6622095e9ce142000838960f
18 avril 2024
18 avril 2024
La présente convention ne peut pas faire l'objet d'une prorogation par voie d'avenant. M.
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b725198
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'article 803 du code de procédure civile dispose que l'ordonnance de clôture ne peut être révoquée que s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ...
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D'une part, le tribunal a relevé que selon les déclarations des deux chauffeurs du poids lourd percuté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
A ce moment un véhicule (...) a percuté le cheval ".
Source officielleChambre 3 A
69f19fdccdc6046d47ee562b
27 avril 2026
27 avril 2026
ne peut être supérieur à la somme de 3 904,14 €, -constater que le prétendu trop-perçu mis en compte par [1] trouve son origine dans les carences et négligences de l'organisme, -condamner [1] à
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb39cdc6046d47e9584e
2 juin 2026
2 juin 2026
Il déclare encore : « Il (le motard) s'est fait percuter par la voiture et est monté sur plusieurs mètres. Je pense que mon camion l'a peut-être tapé au niveau de l'angle.
Source officiellePage 8 sur 340