Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc36
15 mars 2011
15 mars 2011
C/ SA BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 15 MARS 2011 APPELANTS : Monsieur Philippe X...
Source officielle1ere Chambre Section 2
62cfb2b7548bc59fcf4f119e
22 avril 2022
22 avril 2022
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [J] [L], demeurant [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Julie BLANCHARD de la SELARL BEDRY
Source officielleJurid. Premier Président
63c649b8be43307c9013b30d
16 janvier 2023
16 janvier 2023
sous le numéro 489 500 124 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle4e chambre civile
679331d831df9338379d27e5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 833 803 075 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Thierry BERGER
Source officielle4e chambre civile
679331d831df9338379d27e7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
actions simplifiée immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 833 752 173 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Thierry BERGER
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd7
26 novembre 2003
26 novembre 2003
: APPEL Affaire: Sans indication de la nature d affaires APPELANT: Monsieur le Trésorier Payeur Général de VILLEURIBANNE SUD représenté par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué assisté de Maître ROUSSET BERT
Source officielle1re chambre sociale
64379dcb9477fe04f5cc6480
12 avril 2023
12 avril 2023
sous l'enseigne ADHAP SERVICES et désormais ADAPT34 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne SEILLIER de la SELARL SEILLIER ANNE, avocat au barreau de BEZIERS, substituée par Me DIAMANT BERGER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00728_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par mémoire enregistré le 20 novembre 2023, la commune de Glières-Val-de-Borne, représentée par la SELARL Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielleSociale E salle 4
65cb1713474256000835c4af
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c27
2 juin 2017
2 juin 2017
DUFFOUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0470 EPIC AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIEN NE DEVENUE GRAND PARIS AMENAGEMENT No Siret : 642 036 941 demeurant 195 RUE DE BERCY
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde6a4dab8017431fdd94d6
19 juin 2018
19 juin 2018
Représenté et plaidant par Me Philippe BERN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0984 SELAFA C...-Z...-A....
Source officielleExpropriations
6162da77dda066944ee0e8fd
18 décembre 2012
18 décembre 2012
: la SCP COSTE/BERGER/PONS/DAUDE (avocats au barreau de MONTPELLIER) Madame [Y] [W] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 11] (MAROC) [Adresse 10] [Localité 8] Représentant : la
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b3
29 juin 2015
29 juin 2015
.-18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN représenté par Me Solange DANCIE de la SCP DEBLOIS PHILIPPE. DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Paulette Louise Agnès B... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da909
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La CPAM 41, la MSA Berry-Touraine et le RSI n'ont pas comparu.
Source officielle1re chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6ff0
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc0f
3 avril 2025
3 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b035
4 mars 2008
4 mars 2008
Intimés au principal, appelants incidents Représentés par Maître Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES --- = = oO § Oo = =--- A l' audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02845_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
confortement de cette berge.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc7
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Monsieur Philippe X... demeurant... Monsieur Christophe X... demeurant... Monsieur François X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfd
16 décembre 2014
16 décembre 2014
débats **** ENTRE APPELANTE : Madame Sylvie X... ... 44290 BESLE SUR VILAINE non comparante ET : Monsieur Steve Y... ... 44370 LA ROUXIERE non comparant UDAF 44 35 A rue Paul bert
Source officiellePage 8 sur 32