d'accès à cette mezzanine ainsi que la fourniture de divers mobiliers métalliques, la partie métallique des travaux étant déléguée à la SARL PONTIER GIROU ; que, par acte du 30 novembre 2004, elle a assigné

Pour la création d'un groupe scolaire, la commune de Doizieux a, par acte d'engagement du 14 mai 2018, attribué le lot " ossatures métalliques - métallerie " à la société Lignon Metal, laquelle a fait

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

X...et la société Métal Mobil, - de constater l'absence de preuve de l'origine des panneaux métalliques litigieux, - de constater l'absence de faute de quelque nature que ce soit imputable à la société

Monsieur Philippe A... ... ... E. A. R. L.

/09/2013 *** N° de MINUTE : 13/ N° RG : 12/03314 Jugement (N° 2011002501) rendu le 09 Mai 2012 par le Tribunal de Commerce de DOUAI REF : CP/KH APPELANTE SAS CONSTRUCTIONS METALLIQUES

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE, SA ENEDIS C/ Jean Philippe Y...

Le 12 octobre 2011, le juge des enfants mettait en place une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert.

Philippe X..., rendu conforme au présent arrêt.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 7 juin 2022, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à l'appel

représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Louis X... ...

IMPRESS METAL PACKAGING BP 69 Avenue Rhin et Danube 72202 LA FLECHE CEDEX Convoquée, Représentée par Maître Lue LALANNE, avocat au barreau du MANS.

RG N : 14/ 00658 AFFAIRE : SA GAN ASSURANCES Représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège C/ Me Philippe X...es qualité de représentant

FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : Compagnie d'assurance [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe

c / Monsieur Philippe Z...

née le 24 septembre 1981 à ROANNE (42) ... 42300 ROANNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me PHILIPPE, avocat au barreau de LYON Monsieur Flavien

Sur l'intervention de la société Philippe Lassarat : 2.

ARTEMIS, Philippe Y... Cynthia X...