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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea68
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01322_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Philippe Meillier, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeca0de54ff609f7e5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
; ' article 3 du chapitre II : perfusion par voie veineuse centrale ; ' article 4 du chapitre II : perfusion chez le patient cancéreux ou immunodéprimé ' article 5 du chapitre II : perfusion d'antibiotiques
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189479d8ceca1cd7018e8c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Diane VIDECOQ-TYRAN, greffier.
Source officielleChambre 3-3
64c35c0df01612d969defe26
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CQS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie CHEROT Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a90
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Me Marie-Aude DE MONAGHAN, avocat au barreau de PARIS, L97 substitué par Me Jérôme A..., avocat au barreau de PARIS Maître Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bd5
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
SARL DA SILVA LES MARTINES-19270 USSAC représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE SA AVIVA ASSURANCES Agent d'assurances, demeurant 13 rue du MOULIN BAILLY-92271
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e654cdc6046d470ca6fc
29 avril 2026
29 avril 2026
BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Février 2026 devant Monsieur Philippe BELLOIR, magistrat
Source officielle4e chambre civile
6350e4ce42150aadff23db0e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielleChambre civile 1-2
69df1ce5cdc6046d47475d9a
14 avril 2026
14 avril 2026
, déclaration d'appel signifiée à étude de commissaire de justice **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Janvier 2026, Monsieur Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES N° 154/2023 - N° RG 23/00328 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T4TP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre sociale
62fdd602c40462c563c35223
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Clôture : 7 mars 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148b6
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
696b4cd2cdc6046d479fddff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993f
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
686767077c03803a32c272a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6522b6c6260008b52f17
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin, président, siégeant seul, sans opposition des avocats, en vertu de l'article 945-1 du code de procédure civile qui a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Il est bien mentionné dans son contrat de travail, au chapitre " déplacements professionnels " que : " Monsieur Philippe X... se verra mettre à disposition un véhicule à usage tant professionnel que privé
Source officielleChambre civile
62d103e02f83c19fcf11bba1
13 juillet 2022
13 juillet 2022
SA PACIFICA MCS/JRP Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages Grosse délivrée à Me DEBERNARD-DAURIAC, Me Philippe CHABAUD et Me Christine DUMONT
Source officiellePage 8 sur 73