La société critique, en second lieu, la décision de la caisse lui ayant opposé un refus à sa demande de photocopies des pièces du dossier à l'issue de sa consultation.

1 RG : 2005/1796La première chambre de la cour d'appel de Lyon,composée, lors des débats et du délibéré, de :Monsieur ROUX , conseiller le plus ancien faisant fonction de président,Madame BIOT, conseiller

et réprimée par les articles L.121-3, R.413-14 OEI du Code de la route.

représentant légal Katie Z...épouse A..., dont le siège social est domicilié Chez M et Mme A... ... ... 06400 CANNES représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me ROUX

qui est sans rapport avec celle de la BMW 328, -Monsieur Z... s'est contredit en disant d'une part que Monsieur X... est venu voir les pièces qu'il détenait et d'autre par qu'il lui a remis ces pièces

tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du centre hospitalier Emile Roux

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Roanne à sa demande de communication par voie électronique ou par CD-ROM

Roger Y...

Vu les autres pièces du dossier et notamment le CD Rom produit le 10 juin 2024.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

Le certificat médical initial du 13 mars 2015 faisait état d'une 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante + enthésopathie coiffe des rotateurs droite'.

.-91410 LES GRANGES LE ROI Représenté par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

La SARL ROM appelante, représentée, demande à la cour, à l'audience des plaidoiries du 07 avril 2014, de constater la recevabilité de son appel et la production de ses pièces dans le délai imparti eu égard

représentée par Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES, Me Charles JOSEPH-OUDIN de la SELARL DANTE et prise en la personne de Me Sophie JOUSLIN de NORAY, avocats au barreau de PARIS, (bénéficie

2021 par le Juge des contentieux de la protection de MONTMORENCY N° RG : 11-21-89 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Elodie BASALO Me Nathalie ROUX

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 13 DECEMBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

Son épaule a heurté la roue d'une gazelle rangée à proximité'».