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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb82
12 février 2008
12 février 2008
LE PETIT BLEU et de condamner cette société à lui payer les sommes suivantes : -2. 750 € à titre de dommages et intérêts pour mise à pied injustifiée, -5. 638, 52 € à titre d'indemnité de préavis,
Source officielleChambre civile 1-5
65aa3040009f81000890dcb8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
statuant à nouveau, - déclarer la société Petit Forestier irrecevable et mal fondée en ses demandes en ce qu'il existe une contestation sérieuse, en conséquence, condamner la société Petit Forestier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
RG N : 12/00943 AFFAIRE : SARL LE COMPTOIR DE LA DROGUERIE C/ EURL LE PETIT JOURNAL GS-iB paiement de sommes Grosse délivrée maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbe
5 décembre 2013
5 décembre 2013
D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 DECEMBRE 2013 No2013/ 58 Rôle No 11/ 00045 DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES C/ SOCIETE CIVILE GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER LE PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cf
8 avril 2008
8 avril 2008
.-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur Pierre X...
Source officielle2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c2d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Préjudice moral : ' [K] [Y], petite-fille : 3.300,00 euros ' [Z] [N], petite-fille : 3.300,00 euros ' [L] [M], épouse [P], petite-fille : 3.300,00 euros ' [D] [H], petit-fils : 3.300,00 euros '
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00768_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, des mémoires et des pièces enregistrés les 21 février et 13 juillet 2023 et les 24 janvier et 4 avril 2024, la société Le petit fils AF, représentée par la
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdb941edf7a0772a5e50e1f
21 février 2019
21 février 2019
Par conséquent, la société le Petit Forestier a pris la décision de mettre à notre charge l'intégralité des frais liés à ce sinistre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f59c02507c9078ddff
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[L] et la société La Petite Reine dont l'assignation est jointe à la déclaration de créance, assignation (pièce 11 [L] - La Petite Reine) qui fait bien référence à une obligation naturelle qui se serait
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba13
22 mai 2008
22 mai 2008
et entrée, * au premier étage : cuisine, salle à manger et pièce de rangement, * au deuxième étage : deux chambres, salle de bains, * au troisième étage : deux chambres mansardées et une petite pièce
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
L'appelante soutient que seules les pièces adverses n°4 et 9, dont un tableau dit 'tableau récapitulatif des sommes par enfant et petits enfants et des retraits d'argent (à parfaire)', font référence au
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
fille tenant une grappe de ballons multicolores (dont un ballon rouge), un petit garçon avec un ballon rouge sous le pied, un petit garçon tenant une grappe de ballons (dont un ballon rouge) ;
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc37cf87a3815bc1e011bc
12 décembre 2018
12 décembre 2018
La société PETIT BATEAU a été déboutée de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamnée aux dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01270_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2023, la commune de Petit-Canal déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cee3
15 septembre 2008
15 septembre 2008
G : 06 / 01001 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de POINTE-A-PITRE en date du 17 Mai 2005, enregistré sous le no 04 / 000916 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db38
6 avril 2011
6 avril 2011
G.- Commissaire à l'exécution du plan de Société IMPRIMERIE PETIT (SIP), Me Y...- Administrateur judiciaire de Société IMPRIMERIE PETIT (SIP), Société IMPRIMERIE PETIT (SIP) Jean-Marc X..., AGS CGEA
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c8f29c3df04f589a3f8
11 avril 2023
11 avril 2023
PETIT FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2023 N° RG 22/03669 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IQUK ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92235
2 avril 2015
2 avril 2015
Forestier Méditerranée, aux droits de laquelle se trouve la société Petit Forestier services (Petit Forestier) la jouissance d'un terrain de 2707 m² dans l'enceinte du marché selon contrat du 1er juin
Source officielle4e chambre
5fd9b2eb82a533a83580057a
9 décembre 2019
9 décembre 2019
du décompte général et définitif, Par conséquent, -Dire la société Petit mal fondée en son appel incident, -Débouter la société Petit de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, -
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ad
4 avril 2024
4 avril 2024
civile, ce, quelques soient les pièces concernées.
Source officiellePage 8 sur 1124